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Les délibérations du Conseil Municipal

[23-116] - PROLONGATION DU CHEMIN RURAL SITUE RUE DE LA GLACIERE A ROYAN - LANCEMENT DE LA PROCEDURE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 27/06/2023

[23.117] - ALIÉNATION D’UN TERRAIN À BATIR NON VIABILISÉ, CADASTRÉ SECTION AM N° 73, ET À TITRE INDIVIS POUR UN QUATORZIÈME LE CHEMIN D’ACCÈS À CE TERRAIN CADASTRÉ SECTION AM N° 77, SITUÉS 9 B RUE DE L'ÉLECTRICITÉ À ROYAN, AU PROFIT DE MADAME ANNE-VICTOIRE DE MIRMAN - MODIFICATIF N° 1 À LA DELIBÉRATION N° 23.019 DU 2 MARS 2023

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.118] - CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE ROYAN - COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ

Rubrique : SEMDAS
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.119] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION UGS ROYAN SAINTES OCEAN VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.111] - DÉNOMINATION DE VOIES - JARDIN PUBLIC JOUXTANT L'ÉCOLE LOUIS BOUCHET

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.113] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.089] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2/2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.090] - COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ENERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.091] - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23.092] - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.093] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.094] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2022 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ENERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.095] - FIXATION DES DURÉES D’AMORTISSEMENT SUITE À LA MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE ET BUDGÉTAIRE M57 - ADDITIF N°1

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.096] - RÉGULARISATION DES VALEURS INACTIVES DE LA RÉGIE TIMBRES FISCAUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.097] - DÉFICIT DE CAISSE DE LA RÉGIE DE RECETTES ANIMATION-JEUNESSE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE GRACIEUSE DU RÉGISSEUR TITULAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.098] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’A.S.C.O DE BOUBES ET BELMONT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.099] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.100] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU PLAN 5 000 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ - PRATIQUE DU ROLLER

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.101] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2023 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/06/2023
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[23.102] - MODIFICATION ET APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS MUNICIPAUX PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 22.131 DU 05 SEPTEMBRE 2022

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 23/06/2023
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Date de mise en ligne : 28/06/2023

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