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[12.158] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2013 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.159] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2012 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.160] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.161] - GRAND PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 23ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2012
Rubrique : Animation
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.162] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2012 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.163] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNE 2012- AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.164] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.121] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)- MODIFICATION N° 3
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.122] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, ÉTABLI PAR LA COMMUANUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.123] - USINE DE TRAITEMENT D'EAU POTABLE DE LA SOURCE DE CHAUVIGNAC - CHOIX DE LA FILIÈRE DE TRAITEMENT
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.124] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (SERVICE CULTURE, SPORT ET ARCHÉOLOGIE) RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE (POUR LA CONSTRUCTION DE L'USINE DE TRAITEMENT DE L'EAU DE LA SOURCE DE CHAUVIGNAC)
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.125] - CONVENTION DE TRANSFERT PARTIEL ET TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR DES TRAVAUX DE CRÉATION DE L'ARRÊT DE BUS ACCESSIBBLE "CHARLES DE GAULLE" DU RÉSEAU DE TRANSPORT URBAIN BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE
Rubrique : Transports
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.126] - AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL EOLIEN (SRE) POITOU-CHARENTES
Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.127] - AVIS SUR LE PROJET DE CRÉATION D'UNE ZONE DE DÉVELOPPEMENT EOLIEN (ZDE) SUR LES COMMUNES DE LE VERDON SUR MER ET DE NAUJAC SUR MER
Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.128] - ACQUISITION D'UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION BN N° 325P, POUR L'ÉLARGISSEMENT DE LA RUE DES NOISETIERS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.129] - ACQUISITION D'UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION BW N° 233P, POUR L'ÉLARGISSEMENT DE LA RUE DES AULNES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.130] - ACQUISITION D'UNE APRCELLE CADASTRÉE SECTION BW N° 332, POUR L'ÉLARGISSEMENT DE L'IMPASSE DES FIGUIERS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.131] - ACQUISITION D'UNE PARTIE DE PARCELLE, SUR CHAQUE LOT, CADASTRÉE SECTION BW N° 56P, POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT RUE DES ERABLES - RUE DES SAULES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.132] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2012 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.133] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2012 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/09/2012
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