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[23.135] - PROGRAMMATION SPECTACLE VIVANT - BRAVO / COMÉDIES, COQUILLAGES ET CRUSTACÉS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Culture
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.136] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.137] - COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA) FILIÈRE TECHNIQUE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.138] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°476, SITUÉE AU DROIT DU 10 RUE DES GEAIS À ROYAN, POUR PERMETTRE LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE LA VOIE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.139] - SIGNATURE DU CONTRAT-TYPE AVEC L'ÉCO-ORGANISME ALCOME DANS LE CADRE DE LA FILIÈRE À RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS DE TABAC - MISE EN PLACE D'ACTIONS DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES MÉGOTS
Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.140] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.141] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE, 5 AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX ET RUE DE BEL AIR, LIEU-DIT "LES MATTES DU GUA" À ROYAN - PARCELLES CADASTRÉES AW N°526 ET AW N°531
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.142] - PROGRAMME IMMOBILIER LA ROBINIÈRE - LES HAUTS DE ROYAN - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION CI N° 444 ET CI N°620, SITUÉES LIEU-DIT LA ROBINIÈRE RUE JEAN BESSON ET RUE GILLES PERSONNE DE ROBERVAL À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.143] - PROGRAMME IMMOBILIER LA ROBINIÈRE - LES HAUTS DE ROYAN - AVENANT N° 1 AU COMPROMIS DE VENTE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.144] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – RAPPORT ET CONCLUSIONS DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.145] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR CHRISTIAN BIRON – DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS N° 307, SITUÉE LIEU-DIT LA ROCHETTE, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.146] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR CHRISTIAN BIRON – DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS N° 307, SITUÉE LIEU-DIT LA ROCHETTE, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.147] - CRÉATION D'UN CHEMIN RURAL, EN PROLONGEMENT DU CHEMIN RURAL EXISTANT, RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN – ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR CHRISTIAN BIRON ET LA VILLE DE ROYAN – ACTE ADMINISTRATIF D'ÉCHANGE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023
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[23.120] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUÉE AUX COMMUNES DE CHARENTE-MARITIME TOUCHÉES PAR LE SÉISME SURVENU LE 16 JUIN 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023
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[23.121] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ DES FETES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023
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[23.122] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AM N°82, SITUÉE 44 AVENUE MARYSE BASTIÉ À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR FRANCK LECLÈRE - MODIFICATIF N°1 À LA DÉLIBÉRATION N° 23.083 DU 25 MAI 2023
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023
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[23.123] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N° 475, SITUÉE 10 RUE DES GEAIS À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR DAVID ZAIMOVIC
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023
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[2300171] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300171 - Jana LISS
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 07/07/2023
Registre : DP173062300171 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023
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[23.114] - CONTRAT D'APPRENTISSAGE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023
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[23-115] - ALIENATION DE L'IMMEUBLE DENOMME "PETIT CHATEAU", SITUE 27 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE A ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR NICOLAS MOURIESSE - LEVEE DE LA CONDITION RESOLUTOIRE D'INDIVISION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN N°840
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023
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