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[13.046B] - BUDGET PRIMITIF 2013 - SECTION INVESTISSEMENT ET BUDGETS ANNEXES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.047] - BUDGET PRIMITIF 2013 - SUBVENTIONS
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.048] - ATTIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.049] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.050] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB TENNIS, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.051] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.052] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT GEORGES DE DIDONNE HANDBALL, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.053] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.054] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.055] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF, POUR L'ANNÉE 2013 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.056] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (SOMECOB), POUR L'ANNÉE 2013 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.057] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.058] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL (M. REVOLAT)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.020] - DÉNOMINATION DE VOIE - RUE IANNIS XENAKIS
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 01/02/2013
Registre : / Page :
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[13.021] - ACQUISITION D'UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION BX N° 451 POUR L'ÉLARGISSMENT DE LA RUE DES CHARMES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.022] - ANCIEN LOCAL DE LA HALTE GARDERIE PÉRISCOLAIRE JEAN PAPEAU - DÉPÔT DE PERMIS DE DÉMOLIR
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.023] - FOURNITURE D'EAU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE VAUX SUR MER - CONVENTION POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET LA GESTION DES ÉCARTS DU SECTEUR NORD OUEST DE ROYAN
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.024] - SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN - CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE POUR LES TRAVAUX DE SÉCURISATION DE L'UNITÉ TEMPORAIRE DE TRAITEMENT DE LA TURBIDITÉ ET DES PHYTOSANITAIRES DU CAPTAGE DE CHAUVIGNAC
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.025] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2013 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.026] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2013 - BUDGETS ANNEXES "EAU POTABLE" ET "CAMPING MUNICIPAL"
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/02/2013
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