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[13.082] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.083] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ECHANCRURES, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.084] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DIVERTIMENTO, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.085] - DÉNOMINATION DE VOIES (RUE DE MOUILLERON - RUE DE LA CLIE - RUE DES MATTES)
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.086] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+), POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.087] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTERÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC)- ROYAN SHOPPING, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.088] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL (MADAME VÉRONIQUE WILLMANN)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.034] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - PRISE D ECOMPÉTENCE FACULTATIVE "INSTALLATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ABRIS VOYAGEURS" SUR LE RÉSEAU DE TRANSPORT URBAIN DU TERRITOIRE DE LA CARA
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.035] - AVIS SUR LE PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS 2013/2022
Rubrique : Transports
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.036] - CONSTRUCTION D'UN HANGAR QUAI DES SABLIERS - DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Port
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.037] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC : EXPLOITATION D'UN PARC DE LOISIRS SUR LE SITE DES JARDINS DU MONDE - AVENANT N° 1
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.038] - DISSOLUTION/LIQUIDATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SAEML) JARDINS DU MONDE
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.039] - CONVENTION DE VENTE D'EAU PAR LA VILLE DE ROYAN AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SIAEP) DE MÉDIS-SEMUSSAC - AVENANT N° 1
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.040] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "PISCINE DE FONCILLON" - DÉLARATION SANS SUITE
Rubrique : Piscines
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.041] - ABANDON ET SUPPRESSION DU SERVICE PUBLIC D'EXPLOITATION DE PISCINE DE FONCILLON
Rubrique : Piscines
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.042] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN CONTAINER MARITIME
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.043] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.044] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET DU CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.045] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/2013
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[13.046A] - BUDGET PRIMITIF 2013 - SECTION FONCTIONNEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/02/2013
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