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[13.062] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Port
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.065] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "GOLF DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.063] - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT EN REMPLACEMENT DE MADAME ELISABETH FAUQUET-MOLL
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.064] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION PERMANENTE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.066] - CITÉ BLANCHE "RÉSIDENCE PIERRE LIS" - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DU 21 JUILLET 2006 CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS), POUR LA RÉALISATION DE SOIXANTE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.067] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM ERILIA AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA (VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) DE CINQUANTE-TROIS LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS, SITUÉS 21/29 RUE DE LA PROVIDENCE À ROYAN (ENSEMBLE IMMOBILIER HENRI III)
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.068] - CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'OEUVRE SUR ESQUISSE POUR LA RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DIT "LES GALERIES BOTTON" ET DE L'AUDITORIUM, DE LA CONSTRUCTION DE TERRASSES COMMERCIALES FERMÉES, AINSI QUE DE L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS - ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.069] - EXTENSION DU RESTAURANT "LA JABOTIÈRE" - DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.070] - LOCAUX DE L'ANCIEN "TIMY" - DÉPÔT DU PERMIS DE DÉMOLIR
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.071] - MAINTIEN DE LA COMMUNE DE ROYAN DANS LE DISPOSITIF D'AIDE À L'INVESTISSEMENT LOCATIF, INSCRIT DANS LA LOI DE FINANCES 2013
Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.072] - ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.073] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2013 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.074] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2013- BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.075] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "DE FIL EN AIGUILLE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.076] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.077] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ ÉCOLE MATERNELLE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2012/2013
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.078] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SOCLAIRE 2012/2013
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.079] - RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - DEMANDE DE DÉROGATION POUR SA MISE EN OEUVRE DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ DE ROYAN À COMPTER DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2014/2015
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.080] - PROGRAMMATION BRAVO 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Animation
Date du conseil : 25/03/2013
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[13.081] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/03/2013
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