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[13.107] - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - DÉSIGNATION DE DEUX DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JACQUES LAPOUGE ET DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE PATRUX
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.108] - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN, EN REMPLACEMENT DE MADAME ELISABETH FAUQUET-MOLL, DE MONSIEUR JACQUES LAPOUGE ET DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE PATRUX
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.109] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING", EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JACQUES LAPOUGE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.110] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN", EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR YANNICK PAVON
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.111] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.112] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Port
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.113] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "GOLF DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.114] - VENTE DU FONCIER EN PROLONGEMENT DE LA RUE PORT ROYAL POUR LA CONSTRUCTION DE L'AGENCE PÔLE EMPLOI - SUBSTITUTION DE LA SCI ROYAN 2235 À LA SARL CAPIM OUEST
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.115] - DÉCLASSEMENT DE LA RUE DES ARTS ET DE LA RUE OLIVIER MESSIAEN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.116] - DESSERTE EN GAZ DU PROJET IMMOBILIER D'HABITAT 17 - SECTEUR DE TOUT VENT
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.117] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXWTRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2014
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.118] - RUE PAUL DOUMER ET AVENUE DE ROCHEFORT - ACCORD SUR LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AVANT TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.120] - EAU POTABLE - USINE DE TRAITEMENT DU CAPTAGE DE CHAUVIGNAC - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES SECTION B N° 163 ET B N° 171P, SISES LIEU-DIT "LES PRÉS LANDRAUD" À BARZAN (17120) APPARTENANT À MADAME DANIÈLE ROSKILLY - INDEMNISATION DE MONSIEUR JEAN-PIERRE MARTIN
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.121] - UNITÉ DE TRAITEMENT TEMPORAIRE DE L'EAU POTABLE DU CAPTAGE DE CHAUVIGNAC - AUTORISATION DE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.122] - REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DES COURTS COUVERTS DU GARDEN TENNIS - AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTUIRE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.123] - RAVALEMENT D'UN PIGNON DU STADE D'HONNEUR - AUTORISATION DE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.124] - RAVALEMENT DES FAÇADES DU MARCHÉ DU PARC - AUTORISATION DE DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.125] - PROJET DE RÉHABILITATION ET AMÉNAGEMENT DE LOCAUX DE STOCKAGE EN SALLE D'ESCRIME - DEMANDES DE SUBVENTIONS
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.126] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - CASINO - EXERCICE 2011/2012
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.127] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2012
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 28/06/2013
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