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[13.208] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/2013 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.209] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.210] - GRAND PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 24ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2013
Rubrique : Divers
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.211] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PREMIER "FESTIVAL INSTANTS JARDIN" - CONCOURS "TOUS À VOS BÊCHES"
Rubrique : Divers
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.212] - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES - AIDE À LA COPRODUCTION ET À LA DIFFUSION DU SPECTACLE "PAILLASSE", CRÉÉ PAR LA COMPAGNIE DE L'ARÈNE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.213] - PERSONNEL TERRITORIAL - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE, DANS LE CADRE D'UNE PROCÉDURE DE LABELLISATION
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.214] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÈGLEMENT RELATIF À L'EXERCICE DU TEMPS PARTIEL
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.205] - GARE INTERMODALE DE ROYAN - VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Rubrique : Transports
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.186] - INCORPORATION DES RÉSULTATS 2013 DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "LES JARDINS DU MONDE", AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.187] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/2013 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.188] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2013 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.189] - CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA CHARTE QUALITÉ "COMMERCE, ARTISANAT, SERVICES" SUR LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.190] - CONCESSION À LA VILLE DE ROYAN DE L'ÉTABLISSEMENT ET DE L'EXPLOITATION D'UN PORT DE PÊCHE, DE COMMERCE ET DE PLAISANCE - AVENANT N° 6 AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION DU 10 OCTOBRE 1963
Rubrique : Port
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.191] - GALERIES BOTTON - PROLONGATION DE TROIS ANNÉES DES CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.192] - DÉSAFFECTATION DU SITE DE FONCILLON (ENSEMBLE IMMOBILIER DIT "LE NAUTILE" ET PISCINE)
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.193] - DÉCLASSEMENT DU SITE DE FONCILLON (ENSEMBLE IMMOBILIER DIT "LE NAUTILE" ET PISCINE)
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.194] - ALIÉNATION DU SITE DE FONCILLON (ENSEMBLE IMMOBILIER DIT "LE NAUTILE" ET PISCINE)- PARCELLES CADASTRÉES SECTION AE N° 152 ET N° 167, À LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE SAS FRADIN PROMOTION
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.195] - CONSTRUCTION DE 55 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET RÉHABILITATION DE LA RÉSIDENCE TOUT VENT - CONVENTION À INTERVENIR ENTRE HABITAT 17 ET LA VILLE DE ROYAN - SUBSTITUTION À LA DÉLIBÉRATION N° 12.117 DU 23 JUILLET 2012
Rubrique : Logements
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.196] - SARL HORIZON COTE OUEST - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DE JANVIER 2013
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 04/10/2013
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[13.197] - ENGAGEMENT SUR L'ÉLABORATION D'UN SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 04/10/2013
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