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[13.229] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2014 - SECTION INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.230] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.231] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR), POUR L'ANNÉE 2014
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.232] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYANE ET L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ, POUR L'ANNÉE 2014
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.233] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2014
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.234] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.235] - PROGRAMMATION BRAVO 2014 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Salle de spectacle
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.236] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR UNE EXPOSITION CONSACRÉE À L'OEUVRE DE PABLO PICASSO
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.237] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU "CONTEST DE SKATE" QUI S'EST DÉROULÉ LE SAMEDI 21 SEPTEMBRE 2013
Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.238] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE, ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2013
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.239] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIÈRE TECHNIQUE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.198] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.199] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.200] - MADAME ALEXANDRA REMY - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 7 JUIN 2013
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.201] - CESSION DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE SECTION AT N° 114, SITUÉE À L'ANGLE DU BOULEVARD DE LA MARNE ET DE LA RUE ANDRÉ MALRAUX, À LA SARL EDEN PROMOTION
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.202] - VENTE DU FONCIER RUE DU COL VERT POUR UN PROGRAMME DE LOGEMENTS AIDÉS À LA SARL RDV - PROROGATION DE LA DATE BUTOIR
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.203] - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) POUSSEAU LA GARENNE - AMÉNAGEMENT DE LA TROISIÈME TRANCHE - INTÉRRÊT GÉNÉRAL DE L'OPÉRATION - RÉALISATION D'HABITATIONS SUR CETTE ZONE
Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.204] - TERRAIN DE LA PUISADE - AMÉNAGEMENT SUR PLACE DE TERRAINS FAMILIAUX POUR LES GENS DU VOYAGE Y RÉSIDANT - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF MOUS (MAÎTRISE D'OEUVRE SOCIALE URBAINE)- DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.206] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - MODIFICATION N° 5 - SITE DE FONCILLON
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 08/11/2013
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[13.207] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 6/2013 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/11/2013
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