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Les délibérations du Conseil Municipal

[23.165] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.166] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HANDBALL POUR L’ANNÉE 2023

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.167] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2023 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.168] - GYMNASE ZOLA - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS INTERIEURS

Rubrique : Stades-Gymnases
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.169] - CANDIDATURE DE LA VILLE DE ROYAN À L’APPEL A PROJETS PATRIMOINE ÉCRIT 2023 POUR UNE OPÉRATION DE SIGNALEMENT DES COLLECTIONS PATRIMONIALES DE LA MÉDIATHÈQUE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.170] - ACCEPTATION D'ACHATS ET DE DONS POUR INSCRIPTION À L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN SUR LA PÉRIODE DU 01 OCTOBRE 2022 AU 30 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Musée
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.171] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2023

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.172] - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2023-2027 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE CHARENTE-MARITIME ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.173] - ORGANISATION DE LA TROISIÈME ÉDITION DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Animation
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.124] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3/2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.125] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.126] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.127] - MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE (THRS)

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.128] - CONVENTION DE PARRAINAGE D'UN ATHLÈTE DE HAUT NIVEAU - MONSIEUR MAKAN TRAORÉ - À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION MK BOXING ASSOCIATION

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 26/09/2023
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[23.129] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.130] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION UGS ROYAN SAINTES OCÉAN VOLLEY-BALL POUR L’ANNÉE 2023 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.131] - VILLE AMIE DES AINÉS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINÉS DANS LE CADRE DU FONDS D’APPUI POUR DES TERRITOIRES INNOVANTS SÉNIORS

Rubrique : PENSA
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.132] - VILLE AMIE DES AINÉS - LABELLISATION ET APPROBATION DU PLAN STRATÉGIQUE LONGÉVITÉ ET QUALITÉ DE VIE À ROYAN 2023-2026

Rubrique : PENSA
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.133] - MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE - VENTE DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS

Rubrique : Médiathèque
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

[23.134] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AU PASS CULTURE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 26/09/2023
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Date de mise en ligne : 28/09/2023

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