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[14.011] - AUTORISATION DE SERVITUDE CONCERNANT LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL N° 841, SISE RUE DE LA MARINE À ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ LG PARTICIPATIONS
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.012] - RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA TRANCHE 2/4
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.013] - DÉNOMINATION D'UNE PARTIE DU PARC DE ROYAN : "SQUARE YVES DELMAS"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.014] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL (M. PASCAL REVOLAT)
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.001] - VOEU CONTRE LE PROJET DE MODIFICATION DES LIMITES DES CANTONS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Elections
Date du conseil : 23/01/2014
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[13-656] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "AMNESTY INTERNATIONAL " DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 03/01/2014
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[13.215] - RÈGLEMENT D'UTILISATION DES IMAGES APPARTENANT À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.216] - DEMANDE DE PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES DE GRANULATS MARINS DITS "SUD ATLANTIQUE" ET D'AUTORISATION D'OUVERTURE DE TRAVAUX DE RECHERCHES SUR LES FONDS MARINS, AU LARGE DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE, DÉPOSÉE PAR LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT ECONOMIQUE SUD ATLANTIQUE - AVIS CONSULTATIF
Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.217] - MADAME SIMONNE BOURGHELLE - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 17 JUILLET 2013
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.218] - GENS DU VOYAGE EN VOIE DE SÉDENTARISATION - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF M.O.U.S. (MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE SOCIALE) - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Divers
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.219] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - MISE EN SÉCURITÉ, ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE ET MISE EN VALEUR - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR LA TRANCHE FERME ET LA TRANCHE CONDITIONNELLE N° 1
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.220] - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN, LA COMMUNE DE SAINT GEORGES DE DIDONNE ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR LA POSE ET L'ENTRETIEN D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE - AXE 5 - BARREAU "VÉLODYSSÉE RIVES DE LA GIRONDE" - SAINT GEORGES DE DIDONNE - ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.221] - MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE, DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC - RAPPORT ANNUEL 2013
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.222] - ACQUISITION D'UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION BW N° 332, POUR L'ÉLARGISSEMENT DE L'IMPASSE DES FIGUIERS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.223] - ACQUISITION DE LOCAUX EN VEFA (VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) EN REZ-DE-CHAUSSÉE DU PROJET IMMOBILIER DE LA SARL EDEN PROMOTION, SITUÉ À L'ANGLE DU BOULEVARD DE LA MARNE ET DE LA RUE ANDRÉ MALRAUX
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.224] - DÉNOMINATION DES VOIES DE DESSERTE DU PROJET IMMOBILIER DU GROUPE EDEN, SITUÉ RUE DE L'AIGRETTE BLANCHE (RUE DES HÉRONS - RUE DES MARTINS-PÊCHEURS ET RUE DES CIGOGNES)
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.225] - DÉNOMINATION DE L'ESPACE PUBLIC, SITUÉ AU CENTRE DU CARREFOUR GIRATOIRE BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU ET BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY "PLACE DES HARKIS ET ANCIENS COMBATTANTS DE L'UNION FRANÇAISE"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.226] - DÉNOMINATION DE L'ESPACE VERT SITUÉ AU CARREFOUR DE LA RUE SAMUEL BESANCON ET DU BOULEVARD DE LA MARNE "SQUARE MARÉCHAL JOFFRE"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.227] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 7/2013 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/2013
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[13.228] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 6/2013 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/12/2013
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