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[14.080] - ACQUISITION DE LOCAUX EN VEFA, EN REZ-DE-CHAUSSÉE, DU PROJET IMMOBILIER SITUÉ À L'ANGLE DU BD DE LA MARNE ET DE LA RUE ANDRÉ MALRAUX À ROYAN (EX TIMY) - APPROBATION DU PROGRAMME DÉFINITIF
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.081] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DU RECOURS À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À L'EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.082] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AFIPADE (ASSOCIATION DES FICHIERS PARTAGÉS DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU-CHARENTES)
Rubrique : Logements
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.083] - DISSOLUTION/LIQUIDATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE - JARDINS DU MONDE
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.085] - DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.084] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME (REPRÉSENTANTS DES SECTEURS D'ACTIVITÉS LIÉS AU TOURISME)
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.059] - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/05/2014
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[14.039] - CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.040] - COMMISSIONS MUNICIPALES - ADJONCTION DE NOUVEAUX MEMBRES
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.041] - CONVENTION CADRE À CONCLURE ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME ET LA VILLE DE ROYAN POUR LE CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.042] - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SERVICES D'ACCUEIL ET D'ANIMATION DES 0-18 ANS
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.043] - CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CHARGE QUALITÉ "COMMERCE, ARTISANAT, SERVICES" SUR LA VILLE DE ROYAN - AVENANT N° 1
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.044] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2013 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.045] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2013 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.046] - BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.047] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2014, DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.048] - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.049] - INDEMNITÉS DE CONSEIL ALLOUÉE AU CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE ROYAN (PÉRIODE DU 01.11 AU 31.12.13)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.050] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE ROYAN (À COMPTER DU 1ER JANVIER 2014)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.051] - CREATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/04/2014
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