Les délibérations du Conseil Municipal

[14.061] - DROIT DE PRÉEMPTION DU DÉPARTEMENT AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES - CRÉATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.062] - ORGANISATION DE LA 3ÈME EDITION DU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.063] - 2EME EDITION DU FESTIVAL ESCALE D'HUMOUR A ROYAN - DEMANDE D'ATTRIBUTION DES PRIX

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.064] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLES"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.065] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION-JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.065] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION-JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.066] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.067] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.068] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.069] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EQUILIBRE" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.070] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.071] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.072] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.073] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT-GEORGES DE DIDONNE HANDBALL" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.074] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN SAUJON RUGBY" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.075] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.076] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "VOLLEY-BALL CLUB ROYAN" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.077] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (SOMECOB)" POUR L'ANNÉE 2014 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.078] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN " AVENANT N° 2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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[14.079] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR)" - AVENANT N° 2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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