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Les délibérations du Conseil Municipal

[14.185] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 25ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2014

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.136] - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - VENTE DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.137] - PROGRAMMATION BRAVO 2015 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.138] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 25ÈME SALON D'AUTOMNE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.139] - MOTION DE SOUTIEN À L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSÉQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.140] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2014 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.141] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2014 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.142] - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.143] - ATTRIBUTION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.144] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.145] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.146] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.147] - DÉFICIT DE CAISSE DE LA RÉGIE DE RECETTES DE LA PISCINE MUNICIPALE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU RÉGISSEUR TITULAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/11/2014
Registre : / Page :

[14.148] - DÉFICIT DE CAISSE DE LA RÉGIE DE RECETTES DES TIMBRES FISCAUX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU RÉGISSEUR TITULAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.149] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.150] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN (MONUMENT HISTORIQUE CLASSÉ EN 1988) - MISE EN SÉCURITÉ, ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE ET MISE EN VALEUR, DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA TRANCHE CONDITIONNELLE N° 2

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.151] - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES SECTION BE N° 763 ET N° 769 APPARTENANT À MADAME MONIQUE RONGIER POUR L'ÉLARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE LOUMADE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/2014
Registre : / Page :

[14.152] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BI N° 650 APPARTENANT À MONSIEUR ET MADAME JEAN-MARC BODET POUR L'ÉLARGISSEMENT DE LA RUE DES COLOMBES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/2014
Registre : / Page :

[14.153] - SOCIÉTÉ EN NON COLLECTIF (SNC) ROYAN LA PERCHE - RÉTROCESSION DE LA PARCELLE SITUÉE À L'ANGLE DU BOULEVARD DE LA PERCHE ET DE L'AVENUE CHARLES REGAZZONI, CADASTRÉE SECTION AZ N° 471, AU PROFIT DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/2014
Registre : / Page :

[14.154] - DÉSAFFECTATION DE PARCELLES SITUÉES BD FRANCK LAMY À ROYAN CADASTRÉES SECTION AM N° 101P, N° 132P, N° 135P ET N° 139P, ABRITANT DES BÂTIMENTS ET DES BUNGALOWS DESTINÉS À DES ORGANISMES ADMINISTRATIFS, SYNDICAUX ET ASSOCIATIFS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/2014
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