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[14.165] - ALIÉNATION DE PARCELLES SITUÉES BD FRANCK LAMY À ROYAN, CADASTRÉES SECTION AM N° 101P, N° 132P, N° 135P ET N° 139P À LA SOCIÉTÉ "LE FOYER" - AVENANT N° 1 - RECONFIGURATION DES RÉFÉRENCES CADASTRALES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.166] - AVENUE DU MAINE ARNAUD - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N° 66 A M. ET MME. LUCIEN BUSATTO
Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.167] - CONVENTION ADHÉSION-PROJET N° CCA 17-14-006 DE MAÎTRISE FONCIÈRE D'EMPRISES RELATIVE À LA CONVENTION CADRE N° CC 17-14-001 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE POITOU-CHARENTES (EPF) - AVENANT N° 1
Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.168] - ZONAGE TERMITES - MISE À JOUR DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 02-2012 DU 10 JUIN 2002
Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.169] - CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'OEUVRE SUR ESQUISSE POUR LA RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DIT "LES GALERIES BOTTON" ET DE L'AUDITORIUM, LA CONSTRUCTION DE TERRASSES COMMERCIALES FERMÉES AINSI QUE L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS - RÉSILIATION DU MARCHÉ
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.170] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES - ADDITIF N° 3
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.171] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2014 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.172] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2014 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.173] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2015 - SECTION INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.174] - MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE, DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC - RAPPORT ANNUEL 2014
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.175] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.176] - RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.177] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR)" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.178] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.179] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.180] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BI N° 841, N° 842, N° 848, N° 849 ET N° 852 POUR L'ÉLARGISSEMENT DE LA RUE DES CENDRILLES - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DÉLIBÉRATION N° 13.168 DU 5 SEPTEMBRE 2013
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.181] - CONCESSION À LA VILLE DE ROYAN DE L'ÉTABLISSEMENT ET DE L'EXPLOITATION D'UN PORT DE PÊCHE, DE COMMERCE ET DE PLAISANCE - AVENANT N° 7 AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION
Rubrique : Port
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.182] - REGIE A PERSONNALITE MORALE ET A AUTONOMIE FINANCIERE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - DISSOLUTION
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.183] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2014
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/12/2014
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[14.184] - PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION D'UN COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/12/2014
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