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Les délibérations du Conseil Municipal

[23.207] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRET RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS – CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX, BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU, RÉSIDENCE LA GRAND'VOILE À ROYAN - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/12/2023

[2300104] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300104 - Alexandrine VRIGNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 21/12/2023
Registre : PC173062300104 / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2024

[2300006] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300006 Mohammed BENAKKA

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 16/11/2023
Registre : DP173062300006 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23.148] - DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - MODIFICATIF N°1

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.149] - RÉSILIATION DE LA CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DES ZONES DE BAIGNADE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.150] - REQUALIFICATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN - BATIMENT INSCRIT - RENONCIATION À L'APPLICATION DES PÉNALITÉS DE RETARD

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.151] - PROGRAMME IMMOBILIER LA ROBINIÈRE - LES HAUTS DE ROYAN - ACCORD DE LA COMMUNE DE ROYAN POUR LA VENTE DE FONCIER PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA) À LA SOCIÉTÉ NEXITY IR PROGRAMMES LOIRE - AVENANT N°1 À LA CONVENTION N° 17-23-018 POUR LA RÉALISATION DE L'OPERATION DE LOGEMENTS AIDÉS À ROYAN LA ROBINIÈRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'EPFNA

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.152] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - AVENANT N°1 AU COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.153] - PROGRAMME IMMOBILIER "LES RULLAS" - AVENANT N°1 AU COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.154] - SUPPRESSION DU CARACTÈRE PAYANT DU PARKING DE COURTE DURÉE SITUÉ À LA GARE INTERMODALE DE ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.155] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2022

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.156] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°4/2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.157] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.158] - LISTE DES PROVISIONS CONSTITUÉES ET REPRISES AU COURS DE L'EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.159] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[23.160] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRET RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS – CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU RÉSIDENCE LA GRAND'VOILE À ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
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Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.161] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE L'OREE DU PARC AVENUE DE LA GRANDE CONCHE À ROYAN AUPRÈS DE LA SA HLM NOALIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.162] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX AUPRÈS DE LA SA HLM DOMOFRANCE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.163] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX AUPRÈS DE LA SA HLM ERILIA

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[23.164] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE LA GRAND'VOILE BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU RUE DE RATION À ROYAN AUPRÈS DE LA SA HLM NOALIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

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