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[15.014] - CASINO DE ROYAN : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CHOIX DU GESTIONNAIRE
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 25/02/2015
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[15.015] - DEMANDES DE SUBVENTIONS À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE POITOU-CHARENTES ET AU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/02/2015
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[15.016] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU VOLLEY-BALL CLUB DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/02/2015
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[15.017] - L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) : ALERTE SUR LES DÉRIVES DU PROJET DE LOI NOTRE (NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE)
Rubrique : Divers
Date du conseil : 25/02/2015
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[15.001] - CONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION : CONVENTION CADRE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.002] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2015 - SECTION INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.003] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME (OMT) ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.004] - DÉNOMINATION DE VOIES - QUARTIER LA GARENNE 3
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.005] - DÉNOMINATION DE L'ESPACE PUBLIC SITUÉ À L'ANGLE DU BD DE LA RÉPUBLIQUE, DE LA RUE GAMBETTA, DE LA RUE PIERRE LOTI ET DU SQUARE DE LA BRIGADE RAC : CARREFOUR DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.006] - DÉNOMINATION DE L'ESPACE PUBLIC SITUÉ À L'INTERSECTION DE LA FAÇADE DE FONCILLON, AVENUE DE PONTAILLAC ET AVENUE GERMAINE DE LA FALAISE : SQUARE YVES DOMECQ
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.007] - DÉNOMINATION DE L'ESPACE VERT SITUÉ ENTRE LE PARKING DU CASINO ET L'AVENUE DE PONTAILLAC : SQUARE MADO MAURIN
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.008] - DÉNOMINATION DE LA SALLE MUNICIPALE DE SPECTACLES : SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.009] - DÉNOMINATION DE LA SALLE DE CONFÉRENCES DU MUSÉE : SALLE ROBERT COLLE
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.010] - LEGS DE MONSIEUR JOSEPH BARBE À LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.011] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.012] - CRÈCHE HALTE-GARDERIE "LES MOUSSAILLONS" - SIGNATURE D'UN AVENANT À LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE UNIQUE AVEC LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/01/2015
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[15.013] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE 4 PRÊTS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM LE FOYER AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - RÉALISATION DE 15 LOGEMENTS PLUS (PRÊT LOCATIF À USAGE SOCIAL) ET PLUS FONCIER ET 6 LOGEMENTS PLAI (PRÊT LOCATIF AIDÉ D'INTÉGRATION) ET PLAI FONCIER SITUÉS RUE DES LOUTRES À ROYAN "HAMEAU DES CIVETTES"
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/01/2015
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[14.186] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - PROLONGATION D'ACTIVITÉ JUSQU'AU 31 MARS 2015
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 29/12/2014
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[14.187] - REGIE A PERSONNALITE MORALE ET A AUTONOMIE FINANCIERE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - AVANCE DE TRESORERIE
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 29/12/2014
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[14.164] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES ET COLLÈGES DE ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/12/2014
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