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[15.053] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GARDEN TENNIS CLUB" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.054] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN SAUJON RUGBY" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.055] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.056] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2015 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.057] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR)" POUR L'ANNÉE 2015 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.058] - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA RÉALISATION D'ACTIONS TOURISTIQUES PARTAGÉES, CONCERNANT LE TERRITOIRE DE L'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, ENTRE LA CARA, LES 15 COMMUNES POURVUES D'OFFICES DE TOURISME ET LEURS 15 OFFICES DE TOURISME POUR LES ANNÉES 2015, 2016 ET 2017
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.059] - CONCESSION DES PLAGES - EXTENSION DE LA PÉRIODE D'EXPLOITATION JUSQU'AU HUIT MOIS PAR AN
Rubrique : Plages
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.060] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.061] - EGLISE NOTRE-DAME DES ANGES DE PONTAILLAC À ROYAN - RESTAURATION DE LA CHARPENTE - SOLLICITATION DU CONCOURS DE LA FONDATION DU PATRIMOINE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.018] - BUDGET PRINCIPAL 2015 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/03/2015
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[15.019] - BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL 2015 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/03/2015
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[15.020] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE/SAINT-JEAN BAPTISTE ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/03/2015
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[15.021] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ECOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE/SAINT-JEAN BAPTISTE ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/03/2015
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[15.022] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/03/2015
Registre : / Page :
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[15.023] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN 2" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/03/2015
Registre : / Page :
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[15.024] - ECHANGE DE PARCELLES SITUÉES LIEU-DIT "MONPERRIER" À ROYAN, CADASTRÉES SECTION BK N° 19 ET BK N° 20 AVEC M. CÉDRIC CURAUDEAU - ACTE ADMINISTRATIF D'ÉCHANGE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/03/2015
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[15.025] - MISE À DISPOSITION DE BIENS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCE "EAU POTABLE" - PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE BIENS
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 09/03/2015
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[15.026] - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 09/03/2015
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[15.027] - INDEMNISATION DE MONSIEUR JEAN-PAUL CLECH - LIQUIDATEUR DE LA RÉGIE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN"
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 09/03/2015
Registre : / Page :
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[15.028] - PERSONNEL TERRITORIAL : CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME POUR L'ORGANISATION DE SÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DANS LE CADRE DE LA LOI DU 12 MARS 2012 RELATIVE À L'ACCÈS À L'EMPLOI DE TITULAIRE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/03/2015
Registre : / Page :
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