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[15.062] - MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) AYANT POUR OBJET L'AMÉNAGEMENT DE LA DÉCHETTERIE DE ROYAN - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.063] - CONVENTION DE SOUTIEN FINANCIER PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) À LA VILLE DE ROYAN POUR SES STRUCTURES D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - ENFANCE JEUNESSE
Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.064] - CORNICHE DE FONCILLON - COMBLEMENT DE CAVITÉ - CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME RELATIVE À LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE ROYAN AU FINANCEMENT DES TRAVAUX D'URGENCE
Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.065] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2015 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.066] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION-JEUNESSE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.067] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU ROYAN OCÉAN CLUB PLONGÉE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.068] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLES"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.069] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) ROYAN SHOPPING", POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.070] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+)", POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.071] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC", POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.072] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.073] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EQUILIBRE", POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.074] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2015 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.075] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES, DES RÉSEAUX ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT "LES ORANGERS" - MODIFICATION DE RÉFÉRENCE CADASTRALE
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.076] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/05/2015
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[15.029] - DÉNOMINATION DE VOIE - QUARTIER GUINIELLE : RUE DES BÉCASSEAUX
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.030] - DÉNOMINATION DE VOIE - QUARTIER MARNE-YEUSE : RUE ASSIA DJEBAR
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.031] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.032] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.033] - BUDGET PRIMITIF 2015 - VOTE BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/2015
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