Les délibérations du Conseil Municipal

[15.082] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO - EXERCICE 2013/2014

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.083] - PARC NATUREL MARIN DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET DE LA MER DES PERTUIS - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.084] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "VOLLEY-BALL CLUB DE ROYAN", POUR L'ANNÉE 2015 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.085] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GARDEN TENNIS CLUB", POUR L'ANNÉE 2015 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.086] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2015 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.087] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.088] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'INSTITUT BERGONIE (CENTRE RÉGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER BORDEAUX ET SUD-OUEST)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.089] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL - EXERCICE 2014

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.090] - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.091] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2014 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.092] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.093] - APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.094] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) 6ÈME MODIFICATION - DEMANDE DE MODIFICATION DU PLU EN VUE DE LA CONSTRUCTION DE TERRAINS FAMILIAUX SUR LE SITE DE LA PUISADE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.095] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - RÉVISION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.096] - RÉSIDENCE TOUT-VENT - RUE OLIVIER MESSIAEN - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR LE RÉSEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ - PUBLICATION DE L'ACTE

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.097] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.098] - RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA TRANCHE 3/4

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.099] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN (MONUMENT HISTORIQUE CLASSÉ EN 1988) MISE EN SÉCURITÉ, ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE ET MISE EN VALEUR - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA TRANCHE CONDITIONNELLE N° 3 "TOITURE DES BAS-CÔTÉS ÉLÉVATION SUD"

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.100] - MOTION DE SOUTIEN À L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSÉQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT

Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.101] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RÉSIDENCE DOMAINE DE MONS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/06/2015
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