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[15.141] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2015 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.142] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2015 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.143] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.144] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.145] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.146] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA HLM ERILIA AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (ACQUISITION EN VEFA -VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHÉVEMENT- DE 52 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS SITUÉS 21-29 RUE DE LA PROVIDENCE À ROYAN - RÉSIDENCE "HENRI III")
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.147] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM LE FOYER AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (ACQUISITION EN VEFA -VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHÉVEMENT- DE 3 LOGEMENTS PLUS -PRÊT LOCATIF À USAGE SOCIAL- SITUÉS "CLOS DES CENDRILLES" À ROYAN)
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.148] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LE RÊVE D'ICARE" POUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.149] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SUR L'EXERCICE 2016 : OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.150] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SUR L'EXERCICE 2016 : CENTRE D'ARTS PLASTIQUES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.151] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR)" POUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.152] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET "L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+)" POUR L'ANNÉE 2015 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.153] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - CRÉATION D'UNE PISTE TAXIWAY - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.154] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD) POUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION À LA GARE INTERMODALE ET PLACE CHARLES DE GAULLE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.155] - CENTRE EQUESTRE DE MAINE GAUDIN - REQUALIFICATION DE LA CARRIÈRE PRINCIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION DU "FONDS EPERON" (FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX PROJETS EQUESTRES RÉGIONAUX ET NATIONAUX)
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.156] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN, CONCLUE AVEC LA SARL ROYAN HORSE CLUB - AVENANT N° 2
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.157] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2016 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.158] - AJUSTEMENT DE L'ENCOURS DE LA DETTE DU BUDGET PRINCIPAL PAR LE COMPTABLE PUBLIC
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.159] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE POITOU-CHARENTES, DU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.160] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES CONCERNANT LA PROGRAMMATION DE L'EXPOSITION AU MUSÉE DE ROYAN : "ROYAN, 39-45 GUERRE ET PLAGE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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