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[23.175] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU MARCHÉ CENTRAL - ACTUALISATION DU COUT GLOBAL DE L'OPÉRATION
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 26/12/2023
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[23.176] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - MODIFICATIF N°1
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 26/12/2023
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[23.177] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES ÉTABLISSEMENTS DE VENTE AU DÉTAIL DE PRODUITS À PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - AUTORISATION D'OUVERTURE POUR ONZE DIMANCHES ET UN JOUR FÉRIÉ EN 2024
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.181] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Plages
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.188] - RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) DE LA VILLE DE ROYAN - ANNÉE 2022
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.189] - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA CONSULTATION AYANT POUR OBJET DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.190] - CRÉATION D'UN POSTE D'ÉCONOMISTE DE LA CONSTRUCTION ET SUPPRESSION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE DESSINATEUR PROJETEUR
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.192] - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS AU SEIN DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE DE L'YEUSE À ROYAN - ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.193] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2022
Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.194] - CONVENTION DE SOUTIEN À LA COMMUNE DE ROYAN POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS À CONCLURE AVEC CITEO
Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.195] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2022
Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.196] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°477, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES GEAIS À ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR ET MADAME FLORENT ET LUCIE BÉNARD
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.197] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°481 SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES VANNEAUX À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR MICHEL ETCHEVERRY ET DE MADAME KATHY ROSSIGNOL, ÉPOUSE ETCHEVERRY
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.198] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°482, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES VANNEAUX À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR MICHEL VIDOVIC ET DE MADAME DOMINIQUE BOUVIER, ÉPOUSE VIDOVIC
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.199] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°483, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST, RUE DES VANNEAUX À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR GÉRARD LUCAS ET DE MADAME HENRIETTE NADÈGE CAPET, ÉPOUSE LUCAS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.200] - DISSIMULATION DES RÉSEAUX DE BASSE TENSION DE TÉLÉCOMMUNICATION ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC AVENUE DES TILLEULS À ROYAN
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.201] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - GESTION INTEGRÉE DES EAUX PLUVIALES (GIEP) SUR L'AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC ET DU SQUARE DES JUIFS VICTIMES DU NAZISME À ROYAN
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.203] - CONVENTION TRIENNALE (2016 - 2018) D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE DE ROYAN (MARNE-YEUSE, TOUT-VENT, JOB) - AVENANT DE PROROGATION N°4
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.205] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS EN FLUX AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS)
Rubrique : Logements
Date du conseil : 21/12/2023
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[23.206] - CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISÉ DES INFRACTIONS (ANTAI)
Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 21/12/2023
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Date de mise en ligne : 26/12/2023
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