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[16.046] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.047] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.048] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DÉFI ROYAN 2016" POUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.049] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ECHANCRURES" POUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.050] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DIVERTIMENTO" POUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.051] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.052] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2016 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.053] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR)" POUR L'ANNÉE 2016 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.054] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE PRÊTS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM LE FOYER AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA (VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) DE QUATRE LOGEMENTS INDIVIDUELS À ROYAN "CLOS DU LAC - ALLÉE DU BROCHET"
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.055] - SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE POUR LA PÉRIODE 2016-2019
Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.056] - MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE SECTORISATION POUR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ DE ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.057] - DÉNOMINATION DU ROND-POINT SITUÉ ENTRE LE BOULEVARD DE CORDOUAN, LE BOULEVARD BELLAMY, L'AVENUE DES PLATANES, LE BOULEVARD CHAMPLAIN ET LA RUE DU CHAY : "PLACE GUY BINOT"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.058] - DÉNOMINATION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE DE ROYAN : "ÉCOLE DE MUSIQUE BESANÇON-GACHET"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/04/2016
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[16.059] - DÉLÉGATION AU CENTRE DE GESTION DÉPARTEMENTAL POUR LA PASSATION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE COUVRANT LES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/04/2016
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[16/0709] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 21-29 RUE DE LA PROVIDENCE (RÉSIDENCE LES BALCONS DE ROYANCE) DU 25 AVRIL 2016 AU 27 AVRIL 2016
Rubrique : Circulation
Date du conseil : 14/04/2016
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[16/0612] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 BOULEVARD DE LA MARNE DU 11 AVRIL 2016 AU 15 AVRIL 2016
Rubrique : Circulation
Date du conseil : 01/04/2016
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[16.005] - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE RELATIVE AU DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SERVICES D'ACCUEIL ET D'ANIMATION DES 0-18 ANS
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.006] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2016 À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME (OMT) ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.007] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2016
Registre : / Page :
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[16.008] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2016
Registre : / Page :
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