|
[16.097] - SARL FROMAGERIE DU PAYS SAVINOIS - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 9 NOVEMBRE 2015
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/06/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.098] - M. ET MME DOMINIQUE GUILBERTEAU - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 3 JUILLET 2015
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/06/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.099] - ASSOCIATION SPORTIVE SQUASH ROYANNAIS - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 30 DÉCEMBRE 2015
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/06/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.1099] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL DOUMER (DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE L'AVENUE DE ROCHEFORT ET
LE BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE) (TRAVAUX DE NUIT DE 20H00 A 06H00 DU MATIN) DU LUNDI 06 JUIN 2016 AU MERCREDI 15 JUIN 2016
Rubrique : Circulation
Date du conseil : 01/06/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16/0704] - OCCUPATION DE L'ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO LE STATIONNEMENT DIGUE EST "QUAI DU 13EME DRAGON" DANS LE CADRE DE L'EVENEMENT "PORSCHE" APPELE "PORSCHE TOLEDE PRESTIGE 911"DU 14 AU 16 MAI 2016
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 23/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.031] - APPEL À PROJETS FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE (FISAC) 2015 - REDYNAMISATION DU COMMERCE DE PROXIMITÉ - RÉNOVATION DES MARCHÉS ET DE LA SONORISATION DU CENTRE-VILLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) AINSI QU'À TOUT AUTRE PARTENAIRE POTENTIEL
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.032] - CONSTRUCTION DE TERRAINS FAMILIAUX À DESTINATION DES GENS DU VOYAGE SÉDENTARISÉS SUR LE SITE DE LA PUISADE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) AINSI QU'À TOUT AUTRE PARTENAIRE POTENTIEL
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.033] - REQUALIFICATION DE VOIES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) AINSI QU'À TOUT AUTRE PARTENAIRE POTENTIEL
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.034] - CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN - DÉLOCALISATION D'UNE CUISINE AU REZ-DE-CHAUSSÉE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.035] - PROJETS D'INVESTISSEMENTS POUR AMÉLIORER L'ACCESSIBILITÉ DES ARRÊTS-BUS ET DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) AINSI QU'À TOUT AUTRE PARTENAIRE POTENTIEL
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.036] - ORGANISATION DE LA CINQUIÈME ÉDITION DU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL AQUITAINE, LIMOUSIN, POITOU-CHARENTES ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.037] - DÉSIGNATION DE MADAME DOMINIQUE GACHET AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE "MARCHÉS, COMMERCE ET ARTISANAT", EN REMPLACEMENT DE MADAME THÉRÈSE LEGROS-GORDON'S, DÉMISSIONNAIRE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.038] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS)(MADAME MARIE-JOSÉ DAUZIDOU)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.039] - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.040] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2016 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.041] - CONVENTION TRIENNALE (2016-2018) D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (ÉCO-QUARTIER "L'YEUSE-LA ROBINIÈRE")
Rubrique : Logements
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.042] - STATIONNEMENT PAYANT DU PARKING DE "COURTE DURÉE" DE LA GARE INTERMODALE DE ROYAN
Rubrique : Transports
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.043] - PROGRAMME D'ACTIONS 2016 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA RÉALISATION D'ACTIONS TOURISTIQUES PARTAGÉES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, LES COMMUNES POURVUES D'UN OFFICE DE TOURISME ET LEURS OFFICES DE TOURISME
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.044] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISANT L'OCCUPATION PRIVATIVE DE L'IMMEUBLE COMMUNAL À USAGE DE CENTRE DE BALNÉOTHÉRAPIE - SUBSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ GESTIONNAIRE - AVENANT N° 1
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
[16.045] - CONVENTION ADHÉSION-PROJET N° CCA 17-14-006 DE MAÎTRISE FONCIÈRE D'EMPRISES, RELATIVE À LA CONVENTION CADRE N° CC 17-14-001, ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE POITOU-CHARENTES (EPF) - AVENANT N° 3
Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/04/2016
Registre : / Page :
|
|
|
