Les délibérations du Conseil Municipal

[16.077] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.078] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLES"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.079] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EQUILIBRE" POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.080] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION ET JEUNESSE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.081] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.082] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.083] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HAND-BALL" POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.084] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN SAUJON RUGBY" POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.085] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB" POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.086] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "VOLLEY-BALL CLUB DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.087] - ALIÉNATION DU SITE DE FONCILLON : LEVÉE DES CONDITIONS RÉSOLUTOIRES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.088] - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHÉ D'ÉTUDE RELATIF À L'ACCUEIL ET LE DÉVELOPPEMENT DE L'ACTIVITÉ CROISIÈRES SUR ET À PARTIR DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.089] - RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE - CONSTAT DE LA DÉSAFFECTATION DU SITE À USAGE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.090] - RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU SITE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.091] - STATIONNEMENT PAYANT DU PARKING DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET INSTITUTION D'UNE "ZONE BLEUE" AUX ABORDS IMMÉDIATS DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.092] - STATIONNEMENT PAYANT DU PARKING DE PONTAILLAC SIS AVENUE DE PARIS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.093] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2014/2015

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.094] - RECONNAISSANCE DE DETTE ET PRISE DE GARANTIE PAR AFFECTATION HYPOTHÉCAIRE CONVENTIONNELLE AU PROFIT DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.095] - MONSIEUR PHILIPPE DUSSIEU - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 5 AVRIL 2016

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.096] - MONSIEUR JEAN-LUC GIRARD - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 19 JANVIER 2016

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/06/2016
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