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[17.017] - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LA COMMISSION DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : "TOURISME"
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.018] - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE
Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.019] - AMÉNAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIÉTON ET REPRISE DE L'INTERFACE ENTRE LA GARE INTERMODALE DE ROYAN ATLANTIQUE ET LE PROJET DE MULTIPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE - CONVENTION DE FINANCEMENT
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.020] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - ABROGATION PARTIELLE
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.021] - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES BX N° 570, N° 571 ET N° 572 SITUÉES DANS L'EMPRISE DE L'ALLÉE DES SOUS-BOIS ET DE LA RUE DES SAULES À ROYAN, APPARTENANT À MONSIEUR ERNEST FELTAIN, POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE CES VOIES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.022] - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) POUSSEAU-LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AX N° 297, SITUÉE LIEU-DIT "LES RULLAS", APPARTENANT À MESSIEURS JACQUES ET HENRI ROULON
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.023] - SUPPRESSION DE L'EXONÉRATION POUR UNE DURÉE DE CINQ ANS DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES ET DE LA COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.024] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AUPRÈS DE LA L'ASSOCIATION DES AÉRODROMES FRANÇAIS (AAF)
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.025] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2017 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.026] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.027] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.028] - CONVENTION DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES DÉPLOIEMENTS DE LA FIBRE OPTIQUE JUSQU'À L'ABONNÉ (FTTH - FIBER TO THE HOME) - PLAN FRANCE TRÈS HAUT DÉBIT
Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.029] - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA NOUVELLE AQUITAINE, DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.030] - MADAME ARMELLE CADINOT - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 7 DÉCEMBRE 2014
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.001] - CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES (CRC) AQUITAINE, LIMOUSIN, POITOU-CHARENTES - OBSERVATIONS DÉFINITIVES : RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/01/2017
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[17.002] - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL : AVIS DE LA COMMUNE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 05/01/2017
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[17.003] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2017 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/01/2017
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[17.004] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/01/2017
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[17.005] - CASINO DE ROYAN : SIGNATURE D'UN AVENANT N° 1 AU CAHIER DES CHARGES
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 05/01/2017
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[17.006] - DÉSAFFECTATION DU PARKING SITUÉ RUE DU PASTEUR SAMUEL BESANCON À ROYAN - PROJET IMMOBILIER HABITAT 17 - RÉSIDENCE JOB
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 05/01/2017
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