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[17.046] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION ET JEUNESSE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.047] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SPORTS"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.048] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.049] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB BOXE" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.050] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HANDBALL" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.051] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN SAUJON RUGBY" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.052] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "VOLLEY-BALL CLUB DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.053] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.054] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.055] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR)" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.056] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EXPLORER" DANS LE CADRE DU FESTIVAL SUR LES NOUVELLES EXPLORATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.057] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC - ROYAN SHOPPING)" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.058] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.059] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "CULTURE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.060] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DIVERTIMENTO" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.061] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ECHANCRURES" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
Registre : / Page :
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[17.062] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.063] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION DES COULOIRS ET DÉGAGEMENTS DES 1ER ET 2ÈME ÉTAGES, DES CAGES D'ESCALIER, DES LOCAUX SANITAIRES DU REZ-DE-CHAUSSÉE ET DE LA SALLE 108 DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.064] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AÉROPORTUAIRE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ "ROYAN AIRCRAFT", REPRÉSENTÉE PAR MONSIEUR JEAN-DAVID FOURETS"
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 10/04/2017
Registre : / Page :
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[17.065] - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN (TRANCHE FERME ET TRANCHES CONDITIONNELLES 1, 2 ET 3)
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 10/04/2017
Registre : / Page :
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