Les délibérations du Conseil Municipal

[17.117] - DÉNOMINATION DE VOIE : RUE DE L'ESPOIR - LOT DE L'AIRE DE LA PUISADE

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 31/07/2017
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[17.103] - ELECTION DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/07/2017
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[17.104] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/07/2017
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[17.105] - ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/07/2017
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[17.070] - COMPTE DE GESTION 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.071] - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.072] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.073] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.074] - COMPTE DE GESTION 2016 - BUDGET OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.075] - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.076] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.077] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2016 - BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.078] - INCORPORATION DES RÉSULTATS 2016 DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT DU BUDGET OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET BUDGET ANNEXE PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.079] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2017

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.080] - PERSONNEL TERRITORIAL : MISE EN ŒUVRE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.081] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2017 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.082] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL ET FAMILLES"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.083] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EQUILIBRE" POUR L'ANNÉE 2017

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.084] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2017 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/2017
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[17.085] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 20158 - 2016

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 30/06/2017
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