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[18.065] - ECHANGE DE PARCELLES SITUÉES LIEU-DIT "LA GRANDE PIÈCE" À ROYAN, CADASTRÉE CI N° 231 ET CI N° 229, ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ DE DISTRIBUTION ROYANNAISE (SODISROY)
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.066] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR 2019
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.067] - PROJET D'ACQUISITION DE LOCAUX EN VEFA (VENTE EN L'ÉTAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) DU PROGRAMME IMMOBILIER DE LA COOPÉRATIVE VENDÉENNE DU LOGEMENT ET D'HABITAT 17, SITUÉ RUE LÉONARD DE VINCI, RUE FRANÇOIS 1ER ET RUE DE LA RENAISSANCE À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.068] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AW N° 169, SITUÉE LIEU-DIT "RATION" À ROYAN, D'UNE SUPERFICIE DE 749 M², APPARTENANT AUX CONSORTS GUICHETEAU
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.029] - DÉSIGNATION DE M. JEAN-MICHEL DENIS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES EN REMPLACEMENT DE M. ALAIN LARRAIN
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.030] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET AUTONOME FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.031] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BL N° 452, APPARTENANT À M. ET MME DANIEL SEUREAU, POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE LA RUE DES GEAIS À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.032] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BL N° 454, APPARTENANT À M. ET MME LIONEL SEUREAU, POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE LA RUE DES GEAIS À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.033] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) 2018 - COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.034] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2018 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.035] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION, ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT-JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.036] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION, ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT-JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.037] - RÉAMÉNAGEMENT D'UN PRÊT DE LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-MARITIME - DEUX-SÈVRES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.038] - PLAGE DU CHAY, RÉPARATION D'UNE POUTRE EN BÉTON - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.039] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION EQUILIBRE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/03/2018
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[18.018] - INSTALLATION DE MONSIEUR JEAN-MICHEL DENIS DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLEUR MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ALAIN LARRAIN
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 23/02/2018
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[18.019] - ALIÉNATION DES PARCELLES CADASTRÉES AZ N°451, AZ N°452 ET POUR PARTIE LES PARCELLES CADASTRÉES AZ N°453 ET N°456 SITUÉES RUE LÉONARD DE VINCI, RUE FRANÇOIS 1ER ET RUE DE LA RENAISSANCE À ROYAN, À LA COOPÉRATIVE VENDÉENNE DU LOGEMENT, POUR LA RÉALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 23/02/2018
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[18.020] - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION EXPLORER, DANS LE CADRE DU FESTIVAL SUR LES NOUVELLES EXPLORATIONS, POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 23/02/2018
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[18.021] - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE ET DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 23/02/2018
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[18.022] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM DOMOFRANCE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS. ACQUISITION EN VEFA DE 37 LOGEMENTS PLUS ET DE 16 LOGEMENTS "PLAI", RUE DE LA GLACIÈRE ET RUE DES CHEVREUILS
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 23/02/2018
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