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[18.045] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "CULTURE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.046] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN " POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.047] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DIVERTIMENTO " POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.048] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ECHANCRURES" POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.049] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SPORTS"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.050] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HAND BALL" POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.051] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN SAUJON RUGBY" POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.052] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB" POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.053] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.054] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC)" - ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.055] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.056] - PROGRAMMATION MUSICALE : JAZZ TRANSAT ÉDITION 2018 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.057] - AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER POUR LA PRÉSENTATION AU PUBLIC D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON-DOMESTIQUES, AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT "PLANET EXOTICA", SITUÉ 5 AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX À ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.058] - SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) AUTOUR DE FICHES-ACTIONS CONSTRUITES SUR TROIS THÈMES : OFFRE DE SERVICE, SANTÉ, PRÉVENTION
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.059] - AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DE LA GRANDE CONCHE - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX D'E.R.D.F, D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DE TÉLÉCOMMUNICATION
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.060] - EGLISE NOTRE-DAME : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR TRAVAUX D'ÉTANCHÉITÉ DES COURSIVES HAUTES ET BASSES ET TRIBUNE ORGUE
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.061] - CONCESSION À LA COMMUNE DE ROYAN DES PLAGES NATURELLES DITES "DE PONTAILLAC", "DU PIGEONNIER", "DU CHAY", "DE FONCILLON" ET "DE LA GRANDE CONCHE"
Rubrique : Plages
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.062] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN EN VUE DE LA RÉNOVATION DES LOCAUX DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL)
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.063] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AO N° 373, SITUÉE 93 AVENUE DES SEMIS À ROYAN, APPARTENANT À MADAME CHISTIANE JÉGAT, ÉPOUSE BONTEMPS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.064] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM IMMOBILIÈRE ATLANTIC AMÉNAGEMENT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 34 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU 10 BOULEVARD FRANCK LAMY
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/04/2018
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