Les délibérations du Conseil Municipal

[18.116] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS, À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF (ROC GOLF), POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Golf
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.117] - SUCCESSION RENÉ ROSSIGNOL - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DES PARCELLES CADASTRÉES SECTIONS BL N° 3, BL N° 5, BL N° 36, BL N° 45, BZ N° 25, CE N° 47 ET CM N° 45

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.118] - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.119] - ADOPTION DE LA CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE ROYANNAISE

Rubrique : Cadre de vie
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.120] - BIENS PRÉSUMÉS VACANTS ET SANS MAÎTRE - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.121] - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) À COMPTER DU 1ER JANVIER 2018 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.122] - RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PAR INTÉGRATION DES MONTANTS DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.123] - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE L'AMÉNAGEMENT, L'ENTRETIEN ET LA GESTION DES TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2018 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.124] - ENGAGEMENT DANS LE DISPOSITIF SERVICE CIVIQUE ET DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.125] - MISE EN PLACE DES PARCOURS EMPLOIS COMPÉTENCES (P.E.C)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.126] - PERSONNEL TERRITORIAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2018

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18-111] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2018 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.111] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2018 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
Registre : / Page :

[18.109] - SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATION DES STATUTS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/09/2018
Registre : / Page :

[18-459] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA MAISON DU MOCHI À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 10/09/2018
Registre : / Page :

[18.103] - RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/07/2018
Registre : / Page :

[18.104] - REQUALIFICATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN - AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/07/2018
Registre : / Page :

[18.105] - RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS SUITE AUX TEMPÊTES ANA DU 10 DÉCEMBRE 2017 ET CARMEN DU 01 JANVIER 2018

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 18/07/2018
Registre : / Page :

[18.106] - APPROBATION DE LA CARTE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 18/07/2018
Registre : / Page :

[18.107] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 18/07/2018
Registre : / Page :