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[18.133] - ABROGATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS DE LA VILLE DE ROYAN AU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.134] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM "LE FOYER", AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS COLLECTIFS "BOULEVARD FRANCK LAMY - TRANCHE 2"
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.135] - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.136] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.137] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 29ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2018
Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.138] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AL N° 855, SITUÉE RUE DES GRENADIERS À ROYAN, APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ SCCV MEYER - INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.139] - SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS D'ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALES, RÉSIDENCE MEYER, RUE COMBES DE MONS À ROYAN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.140] - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BE N° 865, 861 ET 860 SITUÉES RUE DES ESTURGEONS, AVENUE DU MAINE GOEFFROY ET RUE DES RENARDS À ROYAN, POUR UNE SURFACE GLOBALE DE 378 M², APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ LINKCITY
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.141] - ZONES D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE (ZAE) : MISE À DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) DES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES À L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE "CRÉATION, AMÉNAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE"
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.142] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION " ANIMATION - JEUNESSE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.143] - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE CL N° 191 SITUÉE AVENUE DU QUÉBEC À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.144] - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE CL N° 191 SITUÉE AVENUE DU QUÉBEC À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.145] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE CL N° 191, SITUÉE AVENUE DU QUÉBEC À ROYAN, AU PROFIT DE M. GABRIEL TURLAC ET MME MIHAELA TURLAC
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/11/2018
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[18.146] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2018 - AVENANT N°1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/11/2018
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[18-662] - SIGNATURE D'UN CONTRAT POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 29/10/2018
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[18.110] - INCORPORATION DES RÉSULTATS 2017 DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT, DU BUDGET ANNEXE "CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN", AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.112] - SUBVENTIONS CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ANNÉE 2018
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.113] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2018
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.114] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON VALEUR ET DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/10/2018
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[18.115] - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) - APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2017
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 15/10/2018
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