Les délibérations du Conseil Municipal

[19.064] - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES NUMERIQUES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQE (CARA) ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.065] - AVENANT A LA CONVENTION DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES DEPLOIEMENTS DE LA FIBRE OPTIQUE JUSQU'A L'ABONNE (FTTH - FIBER TO THE HOME) - PLAN FRANCE TRES HAUT DEBIT

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.066] - ARMOIRE FIBRE OPTIQUE JUSQU'A L'ABONNE (FTTH - FIBER TO THE HOME) ORANGE FIBRE, AVENUE CHARLES REGAZZONI A ROYAN - CONVENTION DE SERVITUDE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.067] - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE ROYAN - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.068] - DENOMINATION DE VOIE - CLOS PASTEUR A ROYAN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.069] - DENOMINATION DE VOIE - RESIDENCE DES MATTES DU GUA A ROYAN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.070] - MEDIATHEQUE MUNICIPALE - DESHERBAGE DES COLLECTIONS

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.071] - MEDIATHEQUE MUNICIPALE - VENTE DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.072] - CONSULTATION DU PUBLIC PORTANT SUR LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE METHANISATION AGRICOLE SUR LA COMMUNE DE LE CHAY

Rubrique : Cadre de vie
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.074] - VENTE AUX ENCHERES D'UN VEHICULE IVECO EQUIPE D'UN ELEVATEUR A NACELLE DE MARQUE COMILEV SODAMEL, TYPE EN 185 TRE 350, IMMATRICULE 8670 VW 17

Rubrique : Transports
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.075] - DESAFFECTATION DES PARCELLES CADASTREES BE866 ET BE867, SITUEES RUE DE LA PLEIADE A ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.076] - DECLASSEMENT DE PARCELLES CADASTREES BE866 ET BE867, SITUEES RUE DE LA PLEIADE A ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.077] - ALIENATION DE LA PARCELLE CADASTREE BE866, SITUEE RUE DE LA PLEIADE A ROYAN, AU PROFIT DE M. MALLORY SEUREAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.078] - TRAVAUX DE RENOVATION ET DE REHABILITATION DES LOCAUX DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE ET DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME POUR DES TRAVAUX COMPLEMENTAIRES LIES A L'EQUIPEMENT INFORMATIQUE AUDIOVISUEL DES SALLES DE COURS INTERACTIVES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.079] - INSTALLATION DE MATERIEL DE VIDEOSURVEILLANCE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.073] - PERSONNEL COMMUNAL - REVALORISATION DU MONTANT DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.033] - Vote des taux d'imposition 2019, de la taxe d'habitation et des taxes foncières

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.034] - Budget Primitif 2019 (BP) - vote budget principal

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.035] - Attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2019

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 21/03/2019
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[19.036] - Participation aux dépenses de fonctionnement de l'établissement privé du 1er degré sous contrat d'association, école élémentaire Sainte-Marie/Saint-Jean-Baptiste - année scolaire 2018/2019

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/03/2019
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