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Les délibérations du Conseil Municipal

[24.068] - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N° 874 SITUÉE 10 AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.069] - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N° 874 SITUÉE 10 AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.070] - AVANCE SUR SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.071] - CONVENTION ENTRE LA POSTE ET LA VILLE DE ROYAN – AGENCE POSTALE DU PARC

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.072] - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.073] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) - MODIFICATIF N°1

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.074] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL AGC SIGLAVER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024

[24.0617] - LA FERMETURE PRÉVENTIVE DES STADES D’HONNEUR, STADE MATET ET STADE AQUITAINE DE ROYAN À COMPTER DU JEUDI 28 MARS AU LUNDI 1ER AVRIL 2024 INCLUS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/03/2024
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Date de mise en ligne : 28/03/2024

[24.025] - DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX

Rubrique : Divers
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24.026] - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE ROYAN EN STATION DE TOURISME

Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24.027] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) - EXERCICE 2024 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.028] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24.029] - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (DUP) AUPRÈS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA)

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.030] - APPROBATION DU PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)

Rubrique : Cadre de vie
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.031] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24.032] - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATION DE BALISAGE DES PLAGES SURVEILLÉES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.033] - STATIONNEMENT PAYANT - OBLIGATION DE SAISIE DU NUMÉRO D'IMMATRICULATION ET SUPPRESSION DU DROIT D'OPPOSITION

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 20/02/2024
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[24.034] - AVANCE SUR SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION LE REVE D'ICARE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24.035] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LES AMIS DES BETES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

[24.036] - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ RELATIF AU RECLASSEMENT DE LA VOIE COMMUNALE ROUTE DES BRANDES À ROYAN DANS LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024

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