Décisions

[21-459] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENTS DE MUSIQUE 2021/2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/10/2021
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[21-417] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN BUREAU SITUÉ AU-REZ-DE-CHAUSSÉE DE LA RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS", ILOT FRANÇOIS FRESNEAU, 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN AU PROFIT DE LA SARL ACTIONS ENTREPRISE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/10/2021
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[21-441] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FÉDÉRATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ( FAFPT)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2021
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[21-494] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN CHALET POUR L'ORGANISATION D'UNE OPÉRATION COLLECTIVE DE DÉPISTAGE COVID 19 AVENANT N°3

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2021
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[21-402] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "TAEKWONDO FIGHT ROYAN" DOJO LES FIGUIERS - 7 RUE ANDRÉ MALRAUX À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2021
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[21-438] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU 20 NOVEMBRE 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2021
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[21-415] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNIVERSITE INTER-AGES DE ROYAN, SITUÉ AU REZ- DE-CHAUSSÉE DE LA RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS" - ILOT FRANÇOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2021
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[21-436] - NOTIFICATION DE MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 30/09/2021
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[21-439] - SIGNATURE DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ COMPTOIR MONÉTIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES ( PISCINE COUVERTE)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/09/2021
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[21-416] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " LES RANDONNEURS DU PAYS ROYANNAIS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/09/2021
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[21-423] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 27/09/2021
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[21-428] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 27/09/2021
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[21-426] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/09/2021
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[21-422] - AVENANT N°1 AU CONTRAT DU 20/05/2021 CONCERNANT LA REPRÉSENTATION DE : " MON MEILLEUR COPAIN " DE ÉRIC ASSOUS LE SAMEDI 06 NOVEMBRE 2021 À ROYAN - SALLE JEAN GABIN 112 RUE GAMBETTA - 17200 - ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/09/2021
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[21-400] - CONVENTION N° 21.400

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2021
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[21-394] - CONVENTION DE PARTENARIAT N° 21.394

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2021
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[21-391] - CONVENTION DE PARTENARIAT N° 21.391

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2021
Registre : / Page :

[21-386] - CONVENTION DE PARTENARIAT N° 21.386

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2021
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[21-384] - CONVENTION DE PARTENARIAT N° 21.384

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2021
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[21-409] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/09/2021
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