Décisions

[21-526-002] - APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES POUR BESOINS DE LA CUISINE CENTRALE DE LA VILLE DE ROYAN LOT N°2: "PORTAGE À DOM%ICILE" MARCHÉ N°21.2.1.002-002

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 21/10/2021
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[21-526-001] - APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES POUR BESOINS DE LA CUISINE CENTRALE DE LA VILLE DE ROYAN LOT N°1: "CANTINES SCOLAIRES" MARCHÉ N°21.2.1.002-001

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 21/10/2021
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[21-521] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN ( REGIE N°43000-10)

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 18/10/2021
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[21-420] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/10/2021
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[21-512] - CONVENTION RELATIVE À L'AIDE FINACIÈRE DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME LIEUX CULTURELS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/10/2021
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[21-399] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21.399

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/10/2021
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[21-413] - CONVENTION DE DÉPÔT D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/10/2021
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[21-442] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/10/2021
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[21-498] - AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION DU SPECTACLE " LE PORTEUR D'HISTOIRE" ACME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/10/2021
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[21-502] - FIXATION DE TARIF DE LA SALLE DE SPECTACLE " JEAN GABIN" DE ROYAN ( LOCATION)

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 08/10/2021
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[21-443] - DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE LA MODIFICATION DES FACADES DU POSTE DE SECOURS SANITAIRES DU LIDO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-501] - PROPOSITION COMMERCIALE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-510] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET JEFCA MUSIQUE SARL " LE PÉRE NOEL ET SON LUTIN" ET VILLAGE GRAND NORD" DU 4 DÉCEMBRE 2020 AU 3 JANVIER 2021

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-427] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-505] - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE REPRÈSENTATION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SASU KALMIA PRODUCTIONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-506] - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SASU DARK SMILE PRODUCTIONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-507] - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION POUR DROIT D'EXPLOITATION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SNC CABUCHON EXPLOITATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-508] - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE GROUPE PHILIPPE DELMAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-509] - AVENANT N°1 AU CONTRAY DE CESSION DES DROITS DE REPRÈSENTATION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SAS TS3

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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[21-511] - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMPAGNIE REMUE MÈNAGE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2021
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