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[21-599] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'ENTRÉES À LA PATINOIRE DE ROYAN.
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 26/11/2021
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[21-577] - CONVENTION DE PARTENARIAT N° 21.577
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/11/2021
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[21-579] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE (ARTICLE 279.B.BIS DU CGI)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/11/2021
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[21-596] - DÉCISION CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN.
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/11/2021
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[21-598] - DÉCISION AUTORISANT LA SARL ROYAN HORSE CLUB À DÉPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE CONCERNANT TRIUS BÂTIMENTS À ÉDIFIER SUR LE SITE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN LIEU-DIT MAINE GAUDIN À SAINT PALAIS SUR MER .
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/11/2021
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[21-589] - CONVENTION GAZ VAGUE 7 POUR L'INTÉGRATION DANS UNE PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES PUBLIC DE FOURNITURE, D'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS À CONCLURE PAR L'UGAP.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2021
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[21-569] - DÉCISION CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MÉDIA TÉLÉCOM POUR LES BESOINS DU BUREAU D'ÉTUDES. DSGN°21.569
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2021
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[21-570] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MÉDIA TÉLÉCOM POUR LES BESOINS DE LA MAIRIE - ESPACES VERTS - SERVICES TECHNIQUES DSG N° 21.570
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2021
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[21-571] - CONTRAT D'INSTALATION ET D'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU INTERNET SANS FIL WIFI POUR INSTITUTIONNELS ET COLLECTIVITÉS CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ OSMOZIS POUR ÉQUIPER DIFFÉRENTS SITES DE LA VILLE DE ROYAN. DSG N° 21.571
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2021
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[21-572] - CONTRAT DE SERVICE ET DE MAINTENANCE AVEC LE LOGICIEL IXBUSS CONVOCATION CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ SRCI RELATIF À LA DÉMATÉRIALISATION DES ASSEMBLÉES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2021
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[21-584] - DÉCISION PORTANT INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES TEMPORAIRE DU 03 DÉCEMBRE 2021 AU 09 JANVIER 2022 POUR L'ENCAISSEMENT DES ENTRÉES À LA PATINOIRE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 23/11/2021
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[21-590] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'ENTRÉES À LA PATINOIRE DE ROYAN.
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 23/11/2021
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[21-597] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN CHALET PLIABLE SUR LA COMMUNE DE ROYAN.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2021
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[21-565] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CIRK ON FLEX . DÉCISION N°21/565
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2021
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[21-567] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE. DENF 21.567
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2021
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[21-576] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SAS COMPTOIR AUTOMOBILE ROCHELAIS (C.A.R.) AU FESTIVAL " ESCALE D'HUMOUR ROYAN - ÉDITION 2022"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2021
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[21-583] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATIONDE LA SAS COMPTOR AUTOMOBILE ROCHELAIS (C.A.R.) À FESTIVAL "UN NOËL À ROYAN -ÉDIDTION 2021".
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2021
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[21-504] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANÇON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION" BLUE JAZZ", POUR L'ANNÉE 2021-2022
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/11/2021
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[21-575] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME ISABELLE DESCOURS
Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 17/11/2021
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[21-578] - CONTRAT DE CESSION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ARTISTE ANAÏS LEDUC(DITE ANAÏS DELVA) - REPRÉSENTATION DU 3 DÉCEMBRE 2021 À ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/11/2021
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