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[21-688] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA MÉDIATHÈQUE DE ROYAN (RÉGIE N°43000-2)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-690] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS POUR LE CENTRE DE DÉCOUVERTE SPORTIF (RÉGIE N° 43000-22)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-691] - DÉCISION CONCERNANT LES TARIFS DE L'ÉCOLE MUNICIPALE DE THÉÂTRE.
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-644] - CONVENTION D'ACCEUIL EN RÉSIDENCE /AM D CULT N°21.644
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/12/2021
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[21-645] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATIONDU SPETACLE LES RECULÉS (COMPAGNIE DU 17 ÊME ÉTAGE) DCULT :21.645
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/12/2021
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[21-665] - DÉCISION CONCERNANT LA LOCATION DES PLACES DE PARKING PAR LES COMMERÇANTS DU MARCHÉ CENTRAL DURANT LES FÊTES DE FIN D'ANNÉE.
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/12/2021
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[21-664] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN MEDIS.
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 21/12/2021
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[21-592] - AVENANT N°3 AU CONTRAT DE CESSION 21.172 DES DROITS D'EXPLOITATION DU SPECTACLE "LE PORTEUR D'HISTOIRE" ACME
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/12/2021
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[21-659] - CONVENTION DE GROUPEMENT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE SAINT-GEORGES DE DIDONNE. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN PETIT TRAIN TOURISTISQUE.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/12/2021
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[21-643] - DÉCISIION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'ENTRÉES À LA PATINOIRE DE ROYAN.
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 16/12/2021
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[21-649] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°6 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/12/2021
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[21-650] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU N°16 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/12/2021
Registre : / Page :
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[21-651] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 17 SUR LE MARCHÉCENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/12/2021
Registre : / Page :
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[21-655] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°15 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN" AVENANT N°2
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/12/2021
Registre : / Page :
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[21-656] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°16 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN" AVENANT N°2
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/12/2021
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[21-658] - AVENANT N°0004 AU MARCHÉ D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN. LOT N°3 :"FLOTTE AUTOMOBILE & RISQUES ANNEXES".
Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 15/12/2021
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[21-563] - AVENANT N°1 LOCATION, MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DE DISTRIBUTEURS DE BOISSONS ET DE FONTAINES À EAU POUR BESOIN DE LA VILLE DE ROYAN. LOT N°1 MARCHÉN° 21.1.2.001-001
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/12/2021
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[21-563] - AVENANT N°1 LOCATION, MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DE DISTRIBUTEURS DE BOISSON ET DE FONTAINES À EAU POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN LOT N°1 :"LOCATION,MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DE DISTRIBUTEURS DE BOISSONS (CHAUDESET FROIDES)" MARCHÉ N° 21.1.2.001-001
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/12/2021
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[216652] - MARCHÉDE PRESTATION DE SERVICES LOCATION D'UNE ATTRACTION POUR "LE VLLAGE DE NOËL" À ROYAN ÉDITION 2021
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/12/2021
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[21-646] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA RÉHABILITATION DU CLUB HOUSE DU STADE MATET À RAYAN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/12/2021
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