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[24-181] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRESENTATION CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA VIE EST AIILEURS POUR UN SPECTACLE INTITULE AU COEUR DE ZOLA LE 29 MARS 2024 A LA MEDIATHEQUE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 27/03/2024
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Date de mise en ligne : 27/03/2024
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[24-092] - CONVENTION DE PARTENARIAT 2024 PRESTATIONS TOURISTIQUES CLIENTELE GROUPES ET TOURISME D'AFFAIRES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2024
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Date de mise en ligne : 21/03/2024
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[24-070] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX, SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE, 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2024
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Date de mise en ligne : 21/03/2024
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[24-103] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE GRAVURE DU XVIIIEME SIECLE REPRESENTANT L'ELEVATION DE LA TOUR DE CORDOUAN GRANDE EAU-FORTE DE MESSIEURS PICARD ET DE LAHIRE REALISEE VERS 1742 PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 18/03/2024
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Date de mise en ligne : 18/03/2024
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[24-137] - CONTRAT DE SERVICES TELEPHONIE CONCLU AVEC LA SOCIETE NXO FAYAT
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 14/03/2024
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Date de mise en ligne : 14/03/2024
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[24-121] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC EMMANUEL BARRERE DU 9 AU 14 MARS 2024, A L'ANNEXE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2024
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Date de mise en ligne : 12/03/2024
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[24-075] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE (A.S.S.R.A.)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-082] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[23-824] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB NATATION
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2024
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Date de mise en ligne : 07/03/2024
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[24-074] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE" 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN / 1ER RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/03/2024
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Date de mise en ligne : 06/03/2024
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[24-077] - CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU CIAP DE ROYAN LES 15 ET 22 AVRIL 2024
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 05/03/2024
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Date de mise en ligne : 05/03/2024
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[24-116] - CONTRAT DE SERVICES CONCLU AVEC LA SOCIETE BERGER-LEVRAULT
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/03/2024
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Date de mise en ligne : 05/03/2024
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[24-081] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES TENNIS DE L'ORANGERIE SITUES 29 AVENUE EMILE ZOLA A ROYAN PAR LA SARL TENNIS DE L'ORANGERIE DU 1ER MARS 2024 AU 28 FEVRIER 2034
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024
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[24-061] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR DIDIER NADAUD
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 01/03/2024
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Date de mise en ligne : 01/03/2024
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[23-167] - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ENSAP LA VILLETTE POUR LA MISE EN PLACE D'ATELIERS PEDAGOGIQUES ET DE RECHERCHES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024
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[24-102] - SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DU CONSERVATOIRE DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE - ANNEE 2024
Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 27/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024
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[24-049] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE DEUX OBJETS SOUVENIRS DE ROYAN PAR ALAIN BATIER :UN ROND DE SERVIETTE EN BOIS MARQUE ROYAN AVEC UNE HIRONDELLE PEINTE ET UNE PHOTO RECTANGULAIRE ENCADREE REPRESENTANT LA GRANDE CONCHE AU DEBUT DU XXEME SIECLE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 26/02/2024
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Date de mise en ligne : 26/02/2024
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[24-069] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 96 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024
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[24-094] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PAR LA CUISINE CENTRALE
Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 22/02/2024
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Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[24-072] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION N° 23.409 DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE EXECUTOIRE LE 12 JUILLET AVEC LA COMPAGNIE ONE AGAIN PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE "BONNES GENS, VAGUE A L'AME" LE 15 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 22/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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