|
[22-002] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 05/01/2022
Registre : / Page :
|
|
[21-670] - DÉCISION CONCERNAT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES BUREAUX ET DES SALLES DE RÉUNION SITUÉS DANS LE BÂTIMENT COMMUNAL (53 RUE ANDRÉ-MARIE AMPÈRE) ET DANS LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS (53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY) À ROYAN, À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022.
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-671] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES, À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022.
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-693] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES JARDINS FAMILLIAUX DU VALLON DE RATION À ROYAN, À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022.
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-673] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2022.
Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 28/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-666] - CONVENTION POUR UNE MISSION DE CONSEIL EN URBANISME PASSÉE ENTRE LA COMMMUNE DE ROYAN ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE CHARENTE-MARITIME.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-692] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE (RÉGIE N°43000-38)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 27/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-674] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MAINE-GEOFFROY, LES TILLEUILS ET MONPERRIER (RÉGIE N°43000-44)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-675] - DÉCISION CONCERNANT LE TARF HORAIRE D'UTILISATIONDES SALLES DU COSEC DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE, ESPACE CORDOUAN, STADES ET DOJO DES FIGUIERS.
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-676] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D'HÉBERGEMENT DE ROYAN.
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-677] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBERATLANTYS (RÉGIE N°43000-430108).
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-678] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE DE ROYAN (RÉGIE 43000-18)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-679] - DÉCISION PORTANT ÉTABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS (RÉGIE N°43000-8)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-680] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-681] - DÉCISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLÔTURE DE CHANTIER, ECHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-682] - DÉCISION CONCERNANT LE TARIF DES EMPLACEMENTS DE MANÈGES (RÉGIEN°43000-21)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-683] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN (RÉGIE N°43000-21)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-684] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX D'UN EXTRAIT CADASTRAL (RÉGIE N°43000-430108)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-686] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE TLJ ROYAN.
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21-687] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA GALERIE "LOUIS SIMON" COURS DE L'EUROPE À ROYAN (RÉGIE N°43000-39)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :
|
|