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Décisions

[22-002] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 05/01/2022
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[21-670] - DÉCISION CONCERNAT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES BUREAUX ET DES SALLES DE RÉUNION SITUÉS DANS LE BÂTIMENT COMMUNAL (53 RUE ANDRÉ-MARIE AMPÈRE) ET DANS LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS (53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY) À ROYAN, À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022.

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/12/2021
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[21-671] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES, À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022.

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/12/2021
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[21-693] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES JARDINS FAMILLIAUX DU VALLON DE RATION À ROYAN, À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022.

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/12/2021
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[21-673] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2022.

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 28/12/2021
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[21-666] - CONVENTION POUR UNE MISSION DE CONSEIL EN URBANISME PASSÉE ENTRE LA COMMMUNE DE ROYAN ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE CHARENTE-MARITIME.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/12/2021
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[21-692] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE (RÉGIE N°43000-38)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 27/12/2021
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[21-674] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MAINE-GEOFFROY, LES TILLEUILS ET MONPERRIER (RÉGIE N°43000-44)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-675] - DÉCISION CONCERNANT LE TARF HORAIRE D'UTILISATIONDES SALLES DU COSEC DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE, ESPACE CORDOUAN, STADES ET DOJO DES FIGUIERS.

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-676] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D'HÉBERGEMENT DE ROYAN.

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-677] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBERATLANTYS (RÉGIE N°43000-430108).

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-678] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE DE ROYAN (RÉGIE 43000-18)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-679] - DÉCISION PORTANT ÉTABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS (RÉGIE N°43000-8)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-680] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
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[21-681] - DÉCISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLÔTURE DE CHANTIER, ECHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :

[21-682] - DÉCISION CONCERNANT LE TARIF DES EMPLACEMENTS DE MANÈGES (RÉGIEN°43000-21)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :

[21-683] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN (RÉGIE N°43000-21)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :

[21-684] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX D'UN EXTRAIT CADASTRAL (RÉGIE N°43000-430108)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :

[21-686] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE TLJ ROYAN.

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :

[21-687] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA GALERIE "LOUIS SIMON" COURS DE L'EUROPE À ROYAN (RÉGIE N°43000-39)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 24/12/2021
Registre : / Page :

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