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Décisions

[22-179] - DÉPOT DE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA RÉFECTION DE LA TOITURE DE L'ÉCOLE MATERNELLE DE LA CLAIRIÉRE À ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/10/2022

[22-183] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU CHAMP DES OISEAUX, LA RÉFECTIONDE CHAUSSÉE DE L'ALLÉE MARC ROBERT ET L'AMÉNAGEMENT DU PARC DU GROUPE SCOLAIRE LOUIS BOUCHET À ROYAN.

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2022
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Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-186] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA CRÉATION D'UN ABRI BOIS DANS LE JARDIN DU PARC.

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2022
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Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-153] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE PRÉSENTATION.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/09/2022

[22-167] - DÉCISION PORTANT INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ÉVÉNEMENTS DU SECTEUR ANIMATION JEUNESSE (FESTIVAL ESCALE HUMOUR, FESTIVAL DES SPORTS URBAINS,......) AVENANTN°5

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 02/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/09/2022

[22-173] - DÉCISION CONCERNANT LA SIGNATOIRE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/05/2022
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Date de mise en ligne : 07/10/2022

[22-181] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TAARIFS DU MUSÉE DE ROYAN (RÉGIE N°43000-10)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 02/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/10/2022

[22-182] - HOROQUARTZ CONTRAT SERVICES EN MODE SAAS SECTEUR PUBLIC.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-187] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN CHALET PLIABLE SUR LA COMMUNE DE ROYAN.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-164] - CONVENTION D'ACCUEIL D'UN COLLABORATEUR OCCASIONNEL-BÉNÉVOLE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME VIRGINIE ROY DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION " PARC DES SORCIERS" À ROYAN - ÉDITION 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/09/2022

[22-185] - CONTRAT DE LOCATION-ENTRETIEN DE MATÉRIEL.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-180] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME 49 BOULEVARD FRANCK LAMY (17200)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/10/2022

[22-188] - CONTRAT DE SERVICES CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ INTRA SYSTEMS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-174] - CONVENTION AVEC ÉLODIE MOREAU (SPHRO'ANIMA) AVENANT N°1.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-168] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ARTS ET D'HISTOIRE (RÉGIE N°43000-38)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 22/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/10/2022

[22-069] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA CESSION DE LIVRES.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

[21-736] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-172] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES TTF/LFCY/697/22 CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL TIME TO FLY (AÉRODROME DE ROYAN-MEDIS)

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 15/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/10/2022

[22-149] - ACCORDB CADRE INDIVIDUEL 2022 MAIRIE N°72201009 ENTRE LA POSTE ET LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-146] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN, SITUÉ 57 BOULEVARD GEORGES CLÉMENCEAU À ROYAN, AU PROFIT DE LA SARL "LE PETIT TRAIN DE L'OUEST", POUR LE REMISAGE DES PETITS TRAINS TOURISTIQUES ROUTIERS.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/04/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/09/2022

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