Décisions

[22-166] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE SOCIOCULTUREL GEORGES BRASSENS DE SAINT SULPICE DE ROYAN.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/05/2022
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Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-227] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCLU ENTRE LA VILLE D ROYAN ET MADAME MARIE GUEUELE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 23/05/2022
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Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-223] - AVENANT N°2 AU CONTRAT D'ENTRETIEN DE LA VITRERIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE ROYAN.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/05/2022
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Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-048] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU MINI GOLF DE PONTAILLAC, SITUÉ SQUARE DE LA TRÉMOILLE À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/05/2022
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Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-196] - CONTRAT DE MAINTENANCE SUPPORT ET ASSISTANCE ENTRE EMBROSS AIRPORT SERVICES ET AÉROPORT DE ROYAN LFCY

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-208] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE MEDIS (RÉGIE N°43000-24)

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 16/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-209] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE.

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-170] - CONVENTION RELATIVE À UN DON D'OBJET AU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANÇON GACHET DE ROYAN

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 13/05/2022
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Date de mise en ligne : 07/10/2022

[22-195] - DÉCISION PORTANT SUR UNE RÈGIE DE RECETTES À L'AÉRODROME DE ROYAN MEDIS AVENANT N°8

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 13/05/2022
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Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-212] - CONTRAT CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ GEOMEDIA POUR L'EXPLOITATION DE LICENCES AUTOCAD POUR LES BESOINS DU BUREAU D'ÉTUDES.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-213] - CONVENTION DE MÉCÉNAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCÉTÉ SEPRA OEUVRE MÉMORIELLE"LE SOUFFLE"AU FORT DU CHAY DE ROYAN.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-194] - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SAS S.A.C.P.A SERVICE POUR L'ASSISTANCE ET LE CONTRÔLE DU PEUPLEMENT ANIMAL.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/05/2022
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Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-202] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATIOND'UN SPECTACLE ENTRE ASSOCIATION UNI-SON ET LA MAIRIE DE ROYAN.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-204] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES REVELATIONS ARTISTIQUES POUR L'ORGANISATION DE TROIS CONCERTS.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-198] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ENTRE ARTCAD17 ET LA VILLE DE ROYAN;

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/10/2022

[22-198] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ENTRE ARTCAD17 ET LA VILLE DE ROYAN;

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-199] - DÉSIGNATION D'UN HUISSIER DE JUSTICE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 05/05/2022
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Date de mise en ligne : 28/10/2022

[22-199] - DÉSIGNATION D'UN HUISSIER DE JUSTICE.

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 05/05/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-192] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA CRÉATION DE SANITAIRES À L'ESPACE INTERGÉNÉRATIONNEL RUE HENRY DUNANT À ROYAN.

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/05/2022
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Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-171] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA CRÉATION DE SANITAIRES BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE (FACE RUE DES GROTTES) À ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2022
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Date de mise en ligne : 07/10/2022