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Décisions

[226246] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE RÉUNION DE LA RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS", ILOT FRANCOIS FRESNEAU, 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN AU PROFIT DE LA SAS INTERIM AQUITAINE.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/06/2022
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Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-246] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE RÉUNION DE LA RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS" ILOT FRANÇOIS FRESNEAU, 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN AU PRIOFIT DE LA SAS INTERIM AQUITAINE.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/06/2022
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Date de mise en ligne : 16/12/2022

[22-234] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL SITUÉ 14 RUE HE?RY DUNANT À ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MARATHON ROYAN -CÔTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2022
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Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-238] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE D'UN LOCAL SITUÉ 18 RUE HENRY DUNANT À ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SPORTIVE SQUASH ROYANNAIS.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2022
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Date de mise en ligne : 14/12/2022

[22-230] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION N°22.198 DU 1ER MAI 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/06/2022
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Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-019] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/06/2022
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[22-207] - DÉCISION PORTANT INSTITUTION D'UNE RÉGIE D'AVANCES DE LA SALLE DE SPECTACLES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/06/2022
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Date de mise en ligne : 13/12/2022

[22-241] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°57 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/06/2022
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Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-235] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES AU GARDEN TENNIS À ROYAN.

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/06/2022
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Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-236] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE PRÉSENTATION ENTRE MARILU PRODUCTION ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/06/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-237] - CONVENTION RELATIVE À L'AIDE FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME LIEUX CULTURELS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/06/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-219] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE N°96/05/22 ENTRE LES THÉRÈSES ET LA MAIRIE DE ROYAN.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/06/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-242] - CONTRAT ENTRE LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS ET LA MAIRIE DE ROYAN CONTRATN°20222016

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-184] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS 21 AVENUE CHARLES RÉGAZZONI À ROYAN;AU PROFIT DE LA MISSION LOCALE DE L'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE. AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2022

[22-225] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC"EXPLOITATION DU BANC N°7 SUR LE MARCHÉ DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-229] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°77 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-216] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION D'UN TARIF POUR LE PROGRAMME PENSA PRÉVENTION ET NUTRITIONDES SÉNIORS ACTIFS (RÉGIE N°43000-33)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 25/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-232] - DÉSIGNATION D'UN HUISSIER DE JUSTICE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 25/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-231] - CONVENTION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL JURIDIQUE AUPRÈS DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2022

[22-148] - CONVENTION 2021-2022 RELATIVE À L'UTILISATION DE LOCAUX DANS LES COLLÈGES EN DEHORS DES HEURES ET PÉRIODES SCOLAIRES À CARACTÈRE CULTUREL, SPORTIF, SOCIAL OU SOCIO-ÉDUCATIF. ART. L212-15 DU CODE DE L'ÉDUCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/05/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

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