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[22-667] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ENCORE UN TOUR DIFFUSION POUR UN SPECTACLE INTITULE CIE COTILLARD L'AMOUR LE 2 NOVEMBRE 2022 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 05/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2022
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[22-589] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU SYSTEME D'EXPLOITATION DU PARKING MONTMARTRE A ROYAN CONCLU AVEC LA SOCIETE DESIGNA
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/10/2022
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Date de mise en ligne : 04/10/2022
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[22-569] - CONTRAT D'EXPLOITATION DE DROITS DERIVÉS CONCLU AVEC LE GROUPE DELCOURT POUR LE TIRAGE ET LA DIFFUSION DE PRODUITS LICENCIÉS ET COMMERCIALISÉS SOUS COPYRIGHT LA MARCHE DU CRABE DE ARTHUR DE PINS
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 03/10/2022
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Date de mise en ligne : 03/10/2022
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[22-273] - CONTRAT DE CESSION D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE INTITULE MES HEROINES LE 7 OCTOBRE 2022 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 30/09/2022
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Date de mise en ligne : 30/09/2022
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[22-600] - CONVENTION
de mise à disposition gratuite de locaux
au profit de l'association "ROYAN OCEAN CLUB KARATE"
DOJO Les Figuiers – 7 rue André MALRAUX à ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 30/09/2022
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Date de mise en ligne : 30/09/2022
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[22-659] - MARCHE DE TRAVAUX EN CONCEPTION - REALISATION EN VUE D'ETUDES ET DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN - VERSEMENT DE LA PRIME D'ETUDE AUX CANDIDATS
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/09/2022
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[22-592] - CONTRAT D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUIVI ET EVALUATION DE L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES CONCLU AVEC L'ASSOCIATION CENTRE REGIONAL DES ENERGIES RENOUVELABLES (CRER)
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 29/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/09/2022
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[22-657] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC D'UN VEHICULE FRIGORIFIQUE A PROXIMITE DES BANCS 24 ET 25 DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/09/2022
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Date de mise en ligne : 28/09/2022
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[22-417] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 14 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENTENTE ROC HANDBALL SAINT-GEORGES
Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 27/09/2022
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Date de mise en ligne : 27/09/2022
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[22-653] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N°24 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 27/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/09/2022
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[22-654] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N°25 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 27/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/09/2022
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[22-566] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC D'UN VEHICULE FRIGORIFIQUE AU MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2022
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[22-418] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME RESIDENCE LES EXPLORATEURS SISE BOULEVARD FRANCK LAMY
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 15/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/09/2022
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[22-620] - CONVENTION
DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE
LA CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL CENTRE OUEST (CARSAT)
AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE
"LES EXPLORATEURS" SITUEE ILOT FRANÇOIS FRESNEAU
53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/09/2022
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[22-597] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/09/2022
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[22-604] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE INTITULE "ALLEZ,OLLIE...A L'EAU" CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DE LOUISE SALLE JEAN GABIN LE 18 OCTOBRE 2022
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 09/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/09/2022
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[22-606] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA VIE EST AILLEURS POUR L'ANIMATION "LES LECTURES BUISSONNIÈRES EAU ET VENT" A LA MEDIATHEQUE LE 8 SEPTEMBRE 2022
Rubrique : Médiathèque
Date de l’acte : 09/09/2022
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Date de mise en ligne : 09/09/2022
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[22-609] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE THEATRALE LES MAUVAIS ELEVES INTITULE "BUUR" SALLE JEAN GABIN LE 23 SEPTEMBRE 2022
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 09/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/09/2022
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[22-614] - AVENANT 1 AU BAIL PROFESSIONNEL CONCLU AVEC LA SCM LA RENAISSANCE MEDICALE A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2022
Rubrique : Centre medico social
Date de l’acte : 08/09/2022
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Date de mise en ligne : 08/09/2022
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[22-617] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE PRÉALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE D'UN HANGAR SITUE A L’AÉRODROME A MÉDIS
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/09/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/09/2022
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