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[22-809] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN LE 17 DÉCEMBRE 2022
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-810] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN LE 1ER JANVIER 2023
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-853] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE (ASSRA) DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN LES 9 ET 18 DÉCEMBRE 2022
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-857] - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES CONCLUE AVEC LE COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN POUR LA MISE A DISPOSITION DE SIX CHALETS DÉCORÉS DU 2 DÉCEMBRE 2022 AU 1ER JANVIER 2023
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-859] - CONVENTION DE PARTENARIAT ÉVÈNEMENTIEL CONCLUE AVEC L'OFFICE DE TOURISME DESTINATION ROYAN ATLANTIQUE DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL A ROYAN DU 2 DÉCEMBRE 2022 AU 01 JANVIER 2023 POUR UNE OPÉRATION DE COMMUNICATION COMMUNE
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-879] - CONTRAT D'AUTOCONTROLES CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE LABORATOIRE BIOVAL POUR LE PRÉLÈVEMENT D'ÉCHANTILLONS FAISANT L'OBJET D'ANALYSES BACTÉRIOLOGIQUES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-903] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ETALAGES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/12/2022
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[22-904] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES JARDINS FAMILIAUX DU SITE DU VALLON DE RATION ET DU SITE DU VIVIER A ROYAN A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/12/2022
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[22-902] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARTCAD17 POUR UN SPECTACLE INTITULE DANSEZ.COM LE 02062023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 28/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/12/2022
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[22-894] - CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME LIEUX CULTURELS
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 27/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/12/2022
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[22-900] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA PRODUCTION L'HORIZON POUR UN SPECTACLE INTITULE QUIETLY LE 27 JANVIER 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 27/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/12/2022
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[22-906] - DECISION CONCERNANT LES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLOTURE DE CHANTIER, ECHAFAUDAGE, DEPOTS DE MATERIAUX)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/12/2022
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[22-878] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION N° 22.585 DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTCLE DU09/08/2022 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE POUR UN SPECTACLE INTITULE LE DERNIER VOYAGE D'AMELIA LE 09.03.2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 22/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/12/2022
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[22-855] - CONVENTION D'AUDIT ET DE CONSEIL EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE CONCLUE AVEC LA SOCIÉTÉ LEYTON
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/12/2022
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[22-861] - PROTOCOLE D'ACCORD POUR UNE AIDE FINANCIERE CONCERNANT L'INSTALLATION DE BACS A MAREE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CLUB SOROPTIMIST DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/12/2022
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[22-865] - CONTRAT DE CESSION POUR UN SPECTACLE DES JEUDI 8 ET VENDREDI 9 DECEMBRE 2022 - ASSOCIATION LEZ ARTS VIVANTS
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/12/2022
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[22-705] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 46 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/12/2022
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[22-849] - ACCORD CADRE 2023 CONCLU AVEC LA POSTE POUR LA DISTRIBUTION DE ROYAN MAG
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 02/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/12/2022
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[22-770] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE SUDDEN THEATRE POUR UN SPECTACLE INTITULE LA PETITE BOUTIQUE DE MAGIE LE 21 DECEMBRE 2022 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 01/12/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/12/2022
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[22-847] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTALCES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISEES SUR LA COMMUNE DE ROYAN - AVENANT N° 1
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/11/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/11/2022
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