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[22-834] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU A TITRE GRATUIT DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DU SYNDICAT DE LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA MAIRIE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023
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[22-893] - CONTRAT DE CESSION CONCLU AVEC POW POW POW DANS LE CADRE DE L'ESCALE D'HUMOUR DE ROYAN POUR UN SPECTACLE INTITULÉ PABLO MIRA PASSÉ SIMPLE LE 22 FEVRIER 2023
Rubrique : Festival
Date de l’acte : 24/01/2023
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Date de mise en ligne : 24/01/2023
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[23-040] - CONTRAT DE LOCATION ET MAINTENANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE POUR LES BESOINS EN IMPRIMANTE DE L'AERODROME ROYAN-MEDIS
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023
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[23-042] - CONVENTION POUR UNE MISSION DE CONSEIL EN URBANISME PASSEE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE CHARENTE-MARITIME (CAUE) ANNEE 2023
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2023
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[23-005] - RESILIATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SITUES DANS LE PARC DE LA MAIRIE 80 AVENUE DE PONTAILLAC A ROYAN AU PROFIT DE LA SCM LA RENAISSANCE MEDICALE, REPRESENTEE PAR LES DOCTEURS ROMAIN LEROY, VINCENT MAGNES, JULIEN MARIYAMATHURANAYAGAM ET MARIA ARULNAYAGAM
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023
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[23-006] - COJNVENTION SOLIDARITE AVEC LES SENIORS CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITE POUR L'ORGANISATION DE VISITE A DOMICILE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023
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[23-003] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION D'UN TARIF POUR LE PROGRAMME PENSA
Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023
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[22-869] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA SARL ESPACE GESTION AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS SITUEE ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023
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[22-808] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN LE 10 DÉCEMBRE 2022
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 09/01/2023
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Date de mise en ligne : 09/01/2023
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[22-871] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE DE REUNION DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS KLEVER POUR L'ANNEE 2023
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023
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[22-872] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023
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[22-888] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE L'AEROCLUB LES AILES OLERONNAISES
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 03/01/2023
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Date de mise en ligne : 03/01/2023
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[22-884] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTERIEUR N°1 - MARCHE DU PARC - DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2025
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 02/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/01/2023
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[22-691] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SALLES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANÇON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CENTRE DE MUSIQUE ET DANSES ANCIENNES SELON UN PLANNING PREETABLI DURANT L’ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 30/12/2022
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Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-701] - CONVENTION RELATIVE A LA FOURNITURE DE REPAS PAR LES CUISINES CENTRALES DE ROYAN AU SIVOM ENFANCE JEUNESSE DE L'ESTUAIRE SIS A COZES POUR UNE DURÉE D'UN AN
Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-844] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE INTITULE GIL ET BEN RÉUNIS CONCLU AVEC AGIL PRODUCTIONS SALLE JEAN GABIN LE 16 FÉVRIER 2023
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-845] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE INTITULE LE CAS PUCINE CONCLU AVEC SASU DARK SMILE PRODUCTIONS SALLE JEAN GABIN LE 18 FÉVRIER 2023
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-806] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN LE 02 DÉCEMBRE 2022
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-807] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN LE 3 DÉCEMBRE 2022
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/12/2022
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[22-208] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS DANS LE CADRE DE L'ÉVÈNEMENT UN NOËL À ROYAN LE 10 DÉCEMBRE 2022
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/12/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/12/2022
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