Décisions

[07-135] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX A L'HÔTEL D'ENTREPRISES SASU ‘ENTREPRISE ADAPTÉE ATLANTIQUE’

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/06/2007
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[07-136] - EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-137] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LA CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS " GIMAJ'IN"

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-138] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-139] - FIXATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LES SCOLAIRES DES COMMUNES VOISINES BÉNÉFICIANT D'UN CRÉNEAU HORAIRE À LA PISCINE COUVERTE À COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2007/2008

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-140] - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2007 À LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-141] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-142] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE DE DÉCOUVERTE SPORTIF

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-143] - TARIF HORAIRE D'UTILISATION DES SALLES DU COSEC, DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN ET ZOLA ET STADES À COMPTER DU 1er JUIN 2007

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-144] - TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MONTPERRIER, MAINE GEOFFROY ET CLEMENCEAU À COMPTER DU 1er JUIN 2007

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 29/05/2007
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[07-103] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/05/2007
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[07-118] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/05/2007
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[07-107] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 03/05/2007
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[07-113] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/05/2007
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[07-116] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ET D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES INSTALLATIONS TÉLÉPHONIQUES DE L’AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS, DE LA PISCINE COUVERTE ET DU GARDEN TENNIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/04/2007
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[07-111] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE PARC D'ONDULEURS AVEC LA SOCIÉTÉ MGE UPS SYSTÈMES SA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/04/2007
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[07-080] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 20/04/2007
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[07-094] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L'HÔTEL D'ENTREPRISES SARL TECHNI-PRIM

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/04/2007
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[07-108] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/04/2007
Registre : / Page :

[07-095] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES SERVEURS DES ÉCOLES PRIMAIRES DE ROYAN AVEC LA SOCIÉTÉ INFORMATIQUE-DEPÔT.NET

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2007
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