Décisions

[08-076] - TARIF DE PLACAGE POUR "FOIRE A LA BROCANTE"SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-077] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES À COMPTER DU 1er JUIN 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-078] - FIXATION DES TARIFS DES ATTRACTIONS, VARIÉTÉS, CIRQUES ETC... POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-079] - FIXATION DU TARIF 2008 POUR LES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-080] - FIXATION DE TARIFS DE DROIT DE PLACE " POUR PORTRAITISTES ET GUIGNOL GUÉRIN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-001] - CONTRAT DE CONCESSION ETABLISSEMENT LE PARASOL PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/02/2008
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[08-054] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L’ANNÉE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/02/2008
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[08-062] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/02/2008
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[08-056] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN (RÉSILIATION)

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 11/02/2008
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[07-312] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°2 DU 1er JANVIER 2008 AU 31 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 06/02/2008
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[08-041] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 05/02/2008
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[08-012] - CONTRAT DE CONCESSION D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DU GOLF MINIATURE SQUARE DE LA TRÉMOILLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/01/2008
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[08-039] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/01/2008
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[08-020] - DÉCISION ACCEPTANT LES DONS DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DU MUSÉE AU PROFIT DU MUSÉE DU ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 22/01/2008
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[08-028] - LETTRE D’ACCORD

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 22/01/2008
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[07-315] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°3 DU 1er JANVIER 2008 AU 31 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 22/01/2008
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[08-011] - FIXATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHÈQUE À COMPTER DU 15 JANVIER 2008

Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 21/01/2008
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[07-299] - MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE PRIMAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LE P’TIT MOUSS » ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 21/01/2008
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[07-302] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/01/2008
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[08-014] - SIGNATURE DE CONTRATS DE MAINTENANCE POUR LES PHOTOCOPIEURS DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS, DES SERVICES TECHNIQUES ET DE LA POLICE MUNICIPALE AVEC LA SOCIÉTÉ REPRO 17-COPY FAX

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/01/2008
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