Décisions

[08-125] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 05/05/2008
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[08-135] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN VÉHICULE PEUGEOT 607 AVEC LA SOCIÉTÉ PEUGEOT FINANCEMENT - GROUPE CRÉDIPAR-

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/05/2008
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[08-141] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL "SOLUTION DESIGN"FLORE" DU SERVICE ESPACES VERTS AVEC LA SOCIÉTÉ ALSEVE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/04/2008
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[08-142] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE POUR LE LOGICIEL " SOLUTION FOTO"FLORE" DU SERVICE ESPACES VERTS AVEC LA SOCIÉTÉ ALSEVE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/04/2008
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[08-134] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/04/2008
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[08-136] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L’ANNÉE 2008 - MODIFICATIF N°1-

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2008
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[08-072] - FIXATION DES DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS SUR LA PLACE DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/04/2008
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[08-073] - FIXATION DES TARIFS DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/04/2008
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[08-093] - FIXATION DES TARIFS DU MARCHÉ DU PARC À COMPTER DU 1er JUILLET 2008

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/04/2008
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[08-124] - TARIFS 2008 DES EMPLACEMENTS SUR LES PLAGES ET LOCATIONS DE SIÈGES SUR LES PROMENADES

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-126] - INDEMNITÉ DE SINISTRE À PERCEVOIR AU TITRE DE L'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-130] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-131] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE TÉLÉSURVEILLANCE POUR L'ESPACE MULTI LOISIRS GIMAJ'IN AVEC LA SOCIÉTÉ ALARMES CHARENTAISES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-132] - SIGNATURE D'UN CONTRAT POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISTRIBUTEUR DE BOISSONS CHAUDES DANS LES LOCAUX DE L'HÔTEL DE VILLE ( 1er ÉTAGE) AVEC LA SOCIÉTÉ AUTOBAR DBM FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2008
Registre : / Page :

[08-133] - SIGNATURE D'UN CONTRAT POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISTRIBUTEUR DE BOISSONS CHAUDES DANS LES LOCAUX DE LA RÉGIE DE NETTOIEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ AUTOBAR DBM FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-046] - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date de l’acte : 16/04/2008
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[08-101] - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1er JUILLET DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 11/04/2008
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[08-103] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE DE DÉCOUVERTE SPORTIF

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/04/2008
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[08-104] - FIXATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LES SCOLAIRES DES COMMUNES VOISINES BÉNÉFICIANT D'UN CRÉNEAU HORAIRE À LA PISCINE COUVERTE A COMPTER DE L’ANNÉE 2008/2009

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 11/04/2008
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[08-105] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D’HÉBERGEMENT

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/04/2008
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