Décisions

[09-179] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 18/06/2009
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[09-166] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/06/2009
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[09-156] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2009
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[09-163] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LA CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 09/06/2009
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[09-178] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'UNE ETAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/06/2009
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[09-039] - DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/06/2009
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[09-154] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR UN PHOTOCOPIEUR MULTIFONCTION SHARP MX 5001 AVEC LA SOCIÉTÉ REPRO 17

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/06/2009
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[09-158] - LA RÉALISATION D'UN PRÊT DE 2000000€ AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 02/06/2009
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[09-152] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ET D'ENTRETIEN DE FONTAINES À BONBONNES AVEC LA SOCIÉTÉ NESTLÉ WATERS DIRECT AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2009
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[09-140] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L'AERODROME ROYAN MÉDIS À L'ASSOCIATION " AÉRO-CLUB DE ROYAN-MÉDIS "

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 20/05/2009
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[09-150] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/05/2009
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[08-328] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIETE DE TIR DES MOUETTES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/05/2009
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[09-135] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ OSIATIS - AVENANT N°5-

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/05/2009
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[09-127] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/05/2009
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[09-109] - CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE À DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/04/2009
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[09-052] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN APPAREIL MULTIFONCTIONS POUR LE SERVICE CULTUREL AVEC LA SOCIÉTÉ LIXXBAIL ET LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ HOLDING COPYFAX SARL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/04/2009
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[09-082] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SPORTIVE SQUASH ROYANNAIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/04/2009
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[09-098] - FIXATION DES TARIFS DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE À COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 24/04/2009
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[09-107] - TARIFS 2009 DES EMPLACEMENTS SUR LES PLAGES DE ROYAN - MODIFICATIF-

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 24/04/2009
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[09-108] - RÉALISATION D'UN PRÊT DE 2000000€ AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 24/04/2009
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